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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616361cdc983b818eb76d264
29 mars 2011
29 mars 2011
N° 2011/ Rôle N° 10/09137 [Y] [S] C/ [T] [K] SCP [K] Grosse délivrée le : à :la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d337
25 septembre 2009
25 septembre 2009
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Ayant Me Didier CAPOROSSI, avocat au barreau de TOULON Monsieur Giancarlo Z... en qualité d'héritier de Mme Marie Z... décédée le 18
Source officielle4e Chambre A
616318c3e0639f4f1a04a519
18 novembre 2011
18 novembre 2011
ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la S.C.P.
Source officielle1re Chambre A
6162677d12fe6a3e85a6c79c
21 janvier 2014
21 janvier 2014
de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me François MIRIKELAM, avocat au barreau de PARIS SARL DCB FINANCE ET GESTION immatriculée au RCS de FREJUS
Source officielle1re Chambre B
61631f538007cf6451ddcd93
17 novembre 2011
17 novembre 2011
DU 17 NOVEMBRE 2011 HF N° 2011/712 Rôle N° 11/07768 DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES C/ [P] [X] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté par Me Jean Philippe TURPIN, avocat au barreau de l'ESSONNE Monsieur Geoffroy Y...
Source officielle15e Chambre A
615e0e70c25a97f0381f5688
12 septembre 2014
12 septembre 2014
Rôle N° 14/08987 [N], [W], [S] [T] [Y], [A], [L], [B] [Q] épouse [T] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE NORMANDIE Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle1re Chambre B
61609e54264c7ed035b03c81
6 février 2014
6 février 2014
FOND DU 06 FEVRIER 2014 DT N° 2014/076 Rôle N° 13/01104 [B] [J] C/ [D] [Q] épouse [V] Grosse délivrée le : à : Me Olivier FAUCHEUR SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c00e
22 mai 2008
22 mai 2008
- ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Maître Patrice MOEYAERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Monsieur Maurice X...
Source officielle1re Chambre A
61628544c10e2193c5780a67
11 février 2014
11 février 2014
de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e3
25 février 2014
25 février 2014
APPELANTS Monsieur [R] [F] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8e Chambre C
616263cb10de15342de14870
31 octobre 2013
31 octobre 2013
ARRÊT AU FOND DU 31 OCTOBRE 2013 N° 2013/440 Rôle N° 12/23751 [F] [U] [R] [U] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :LIBERAS ERMENEUX
Source officielle1re Chambre A
61635ded683f470e3416dc72
22 mars 2011
22 mars 2011
barreau de PARIS substitué par Me Amélie TRIPET, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [R] [N] né le [Date naissance 1] 1938 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle1re Chambre B
61636ee477a1403986670c29
14 avril 2011
14 avril 2011
APPELANTE L'ADMINISTRATION FISCALE représentée par le Directeur des Services Fiscaux du Var qui élit domicile en ses bureaux sis [Adresse 9], demeurant [Adresse 8] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad66
18 septembre 2007
18 septembre 2007
.- 04300 FORCALQUIER représentée par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, Ayant Me Delphine LOYER- PLOYART, avocat au barreau d' ALPES DE HAUTE PROVENCE Monsieur Denis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9408f
28 juin 2018
28 juin 2018
Représentant : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Daniel Z...
Source officielle1re Chambre A
616250f1929f6bffa995b2eb
4 mars 2014
4 mars 2014
plaidant par Me Lise TRUPHEME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [D] [Y] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 1] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnes ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle1re Chambre A
61624d61ed30a8f56173822e
7 mai 2013
7 mai 2013
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MAI 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 11/17115 [Y] [W] épouse [K] C/ [F] [N] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX
Source officielle1re Chambre B
616301554c6681071edf6808
1 décembre 2011
1 décembre 2011
2011/752 Rôle N° 10/20557 [C] [K] C/ SA ALLIANZ VIE SA ALLIANZ IARD [M] [D] épouse [K] Grosse délivrée le : à : SCP PRIMOUT FAIVRE SCP ERMENEUX-CHAMPLY
Source officielle15e Chambre A
616294cedb5ccebfe3f3a5c7
3 mai 2013
3 mai 2013
APPELANTS Monsieur [X] [I] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 4] (Grande Bretagne), demeurant [Adresse 2] (SUISSE) représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 2 sur 46
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS AGNES ERMENEUX-CHAMPLY ET LAURENCE LEVAIQUE
10/08/2012
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SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS AGNES ERMENEUX-CHAMPLY ET LAURENCE LEVAIQUE
03/08/2012
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