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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6a0ffa27cdc6046d478a5836
21 mai 2026
21 mai 2026
DBVB-V-B7J-BOJAB Ordonnance n° 2026/M169 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Natacha BARBE
Source officielle4e chambre
63c2571e0bfda47c900761f7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
MMA IARD [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 102 et Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67948302c6ca88188aff6a7a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
en date du 12 janvier 2024, D'UNE PART, ET : Monsieur [Y] [G] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Pierre-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89734
14 juin 2007
14 juin 2007
C/ SARL MULTI Expéditions délivrées le : à : LR.AR Société MAX DIVANI SPA SARL MULTI Tribunal de Commerce de CHARTRES Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-1
6364ba73e405357f749ea656
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[T] [H] Représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représenté par Me Emmanuelle VIAL, avocat au barreau de NICE Mme [K] [H] Représentée
Source officielle2ème Chambre
644cb51c56c9f0d0f8b6f16b
25 avril 2023
25 avril 2023
SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Johanna ABAD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906c498a54057d102e8c
17 mai 2022
17 mai 2022
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 17 MAI 2022 APPELANTE : SNC LIDL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Yves BARBIER
Source officielle3e chambre
615e0de5c25a97f0381f502e
4 décembre 2014
4 décembre 2014
JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS Me Alexis BARBIER de la SCP BARBIER- FRENKIAN Me Chantal QUITTOT-GENDREAU Me Jack NUZUM de la SCP RIBEYRE-NUZUM & NUZUM RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU
Source officielle11e Chambre A
60325976fc98a68ebed34f11
22 février 2018
22 février 2018
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Février 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88895
13 septembre 2006
13 septembre 2006
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle E...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91714
4 juin 2014
4 juin 2014
Le 21 octobre 2010, un entretien avait lieu entre Mme Y...et M Emmanuel A..., directeur général de la société LEHNING.
Source officielleChambre 1-7
64a7af5f3bcaf505db696324
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Rôle N° RG 22/14961 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJOP [H] [U] C/ [O] [P] veuve [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle CALDERARI Me Emmanuel
Source officielleChambre 1-7
679336bdcc9763289b7251c0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
30 Rôle N° RG 24/00710 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMN6M [X] [C] C/ [K] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jules CONCAS Me Emmanuel
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a094a1dbfbd5d79cd568
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MUTUELLES copie certifiée conforme délivrée le 15/01/2025 à Me Pascal GORRIAS Me Sylvie GENDRE Me Pierre JOURDON Me Manuel FURET Me Jérôme HORTAL Me Olivier LERIDON Me Emmanuelle
Source officielleChambre 1-7
65a0e5d25bbe450008b2cb8c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
JANVIER 2024 N° 2024/ 1 Rôle N° RG 20/09302 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGKQ7 [V] [X] C/ [F] [W] [E] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cd4c25a97f0381f4b08
23 janvier 2014
23 janvier 2014
DE MACHINES OUTILS(DRMO, anciennement SRMO) Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 1] SA MAAF ASSURANCES Ayant son siège social [Localité 6] [Localité 6] Représentées par Me Alain BARBIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b435
18 mars 2008
18 mars 2008
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielle8e Chambre C
616340337dbf94c22343cab4
7 avril 2011
7 avril 2011
APPELANTE Madame [B] [C] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1941 à [Localité 8] (88), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assistée de Me Emmanuelle AMI-JEAUME,
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fd9534a8283b03c7cfd2ecd
24 février 2020
24 février 2020
de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat au barreau de TOULOUSE SARL ARCOMIS prise en la personne de son représentant légal
Source officielle2ème Chambre
64549f4beedb07d0f818616f
2 mai 2023
2 mai 2023
[E] [V] né le 14 Juillet 1957 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 5] représenté par Me Magalie BARBIER de la SELARL FTN, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué et plaidant
Source officiellePage 2 sur 8
MB - ELECTROMENAGER, M. MORIN, BARBIER, Olivier, Emmanuelle
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
12/07/2019
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BARBIER, Hélène, Marie-Emmanuelle, BEAU
07/06/2019
Voir →
MB - ELECTROMENAGER, M. MORIN, BARBIER, Olivier, Emmanuelle
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/08/2018
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BAR DE LA LAVANDE, BARBIER, BUROLLET, Eve, Emmanuelle, BETRON
22/02/2017
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MB - ELECTROMENAGER, M. MORIN, BARBIER, Olivier, Emmanuelle
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
01/02/2017
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