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52 résultats pour « Emannuel BARAST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

6780badef25437b69df75b2c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BOUYGUES IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Victoire KOLINGAR-LHERMENIER

Source officielle

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CA

Chambre 3-1

5fdb57e78c3cc935e6e7e31a

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Mars 2019.

Source officielle
CA

2e Chambre

60364902174c6baa7a4c8c29

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me Laurent SABLET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SARL BOYS LOGISTIC, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

67189495d8ceca1cd7019034

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

barreau de GRENOBLE et représentée par Maître Grégory MOLLION, avocat au Barreau de Grenoble, de la SELARL CONSEIL AFFAIRES PUBLIQUES, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle

Source officielle
CA

14e chambre

60349dd05965168a420b7f28

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : T.625 - N° du dossier 1555393 assisté de Me Emmanuel

Source officielle
CA

2e Chambre

6031d95c5fd21dad57004f5b

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

représentée et plaidant par Me Emmanuel C... B... de la SCP B... - C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8b5

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Assisté de Me COUSIN (avocat au barreau d'EPINAL) INTIMEE : SARL KARELIS, prise en la personne de son représentant légal 24 rue du Canal BP 224 88211 SAINT NABORD Représentée par Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa993b6868ad1f983788

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[F] C/ CPAM DU GARD L'OLIVIER ASSURANCE SÉCURITÉ SOCIALE DES INDÉPENDANTS Copie exécutoire délivrée le 10 avril 2025 à : - Me Laurence Bourgeon - Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a0fee9dcdc6046d4788b831

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0483 substituée par Me Oriane BALLAST

Source officielle
CA

2e Chambre

603368e90538cb1d9071850a

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

SAS SMEF AZUR, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème Chambre

65321aa69e4ea48318f5abbd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Laure VERILHAC de la SELARL SELARL LVA AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE, plaidant par Me Amaury BALLESTER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6348ff9163d497adffda4075

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

INTERVENANTE VOLONTAIRE : SELARL JEROME [M], représentée par Me [E] [M], ès-qualités de Liquidateur Judiciaire de la société ENTREPRISE [J] [N] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2e Chambre

6032d03fba15774546715089

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

APPELANTE SARL DOMANESS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée et plaidant par Me Emmanuel

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CA

1ère chambre civile A

69d5ec15cdc6046d477bdc2d

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocat au barreau de Lyon, avocat postulant, Et ayant pour avocat plaidant la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb0232cdc6046d4757e04e

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

suivant déclaration d'appel du 29 novembre 2023 APPELANT : [C] [S] né le 05 Septembre 1973 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle JIMENEZ-BARAT

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

66fb911439036b39a0de81bf

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

BARAT Section Commerce Chambre 2 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab2e7ef77d000880b33e

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre Civile

670a1171f178dc2492b0fb5a

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Représentée par Me Caroline PLAISANT de la SELARL CABINET PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA Société d'assurances AXA FRANCE IARD, Siège social : [Adresse 8] - [Localité 13] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fcaa6b2f7a8779d91252a87

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Conseillère Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

5e chambre civile

696777f5cdc6046d4740184b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DEMERSSEMAN, avocat plaidant INTIMES : Madame [C] [G] née le 08 Février 0939 à ALGERIE [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SELARL VINCKEL - ARMANDET - LE TARGAT - BARAT

Source officielle