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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
697b0a30cdc6046d47122e71
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Janvier 2026 Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac87603bf88a1884811
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Bernard PEYRET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0b7935f50008be4297
11 avril 2024
11 avril 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président et Mme Elsa WEIL, Conseiller ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions et plaidoiries.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adba76ec6bab6dfbac75
7 avril 2025
7 avril 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, et de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5ffc78ad32a2c350628b2bf5
7 janvier 2021
7 janvier 2021
2020 Présidée par Bénédicte LECHARNY, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa
Source officielle4e Chambre A
6031e9c1dca68a230692ee42
7 juin 2018
7 juin 2018
représenté par Me Elsa P... N... ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Philippe D..., avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Madame Françoise Y... demeurant [...]
Source officielleChambre 1-2
65aa208aa34ad10008581795
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DE D OMMAGES FGAO C/ [J] [G] [H] [V] Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Louisa STRABONI Me Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1165f178dc2492b0faaa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
670a1167f178dc2492b0fad2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e1836fac7141b7e90d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président et Mme Elsa WEIL, Conseiller ont entendu le représentant de la partie intimée en ses dépôts de conclusions et observations.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6868b51d9508abe851204644
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielleRétention_recoursJLD
65434b380147228318b9147f
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Madame [K] [P], interprète en langue turque, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Y] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa
Source officielle1ère Chambre
63b546cfc9018405dfcaacdd
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[I] [F], demeurant [Adresse 5] Représentés par Me Elsa BELTRAMI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentés par la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocats plaidants au barreau de
Source officielleChambre 2-4
69693519cdc6046d476fd2bf
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le notaire a donc dressé un procès verbal de difficulté contenant les dires des parties.
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b671dfcd8318201006
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7da6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7dac
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e60a
9 avril 2024
9 avril 2024
2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
62849087498a54057d102f22
17 mai 2022
17 mai 2022
-Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/10984 APPELANT Monsieur [P] [K] [J] [U] [N] [I] né le 4 juin 1995 à [Localité 6] (Gabon), [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6970bb17cdc6046d471a8c89
20 janvier 2026
20 janvier 2026
de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Patricia GONZALEZ, président, et par Elsa
Source officiellePage 2 sur 16