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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
60342fd3518e6d2179a48a6d
26 janvier 2017
26 janvier 2017
de la SELARL MAGRET, avocat plaidant au barreau de LIBOURNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00988_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
attaquée et que le suivi de cette pathologie se limite à une surveillance par la réalisation, selon une périodicité qui n'est pas précisée, d'un bilan sanguin, d'un examen d'imagerie par résonance magnétique
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LN67 SARL BAT-IMMOc/S.A
6347ac0729ffd2adfff4f237
12 octobre 2022
12 octobre 2022
SEGONZAC, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe MAGRET de la SELARL MAGRET, avocat au barreau de LIBOURNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62da3dc32eb797effb07017b
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Elisabeth
Source officielle5e Chambre
615e0e59c25a97f0381f554e
18 décembre 2014
18 décembre 2014
: L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
B7A-JRII Monsieur P... Q... Z... Fc/La SCI DE LA CADENE
5fdab90c4a4f974a4ef8aa91
29 mai 2019
29 mai 2019
représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître David BONNAN substituant Maître Jean Philippe MAGRET (SELARL), avocats au barreau
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02309_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
C, hébergé dans un centre d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) de la Croix rouge, a menacé de mort le personnel du centre, armé d'une hache et d'une machette, de sorte que le personnel
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162af199547460d26ddb6a9
1 février 2013
1 février 2013
Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller faisant fonction de président Madame Marie-José THEVENOT Conseillère Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Elisabeth
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6349005263d497adffda428e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Adresse 2] Représentée par Me Christophe VAUCOIS de la SCP DELGENES-VAUCOIS-JUSTINE-DELGENES, avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FBME SA GMV FRANCEc/S.A
6358cdddc40aa805a7864d4c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
barreau de REIMS, avocat postulant et Me Louis-Michel FAIVRE de la SELARL FAIVRE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61628544c10e2193c5780a6d
24 avril 2013
24 avril 2013
Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth VERBEKE ARRET : -par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX01049_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
consacre plusieurs pages aux impacts du projet sur cet environnement humain au regard du bruit, des ombres, du balisage nocturne, des effets sur l'agriculture, le tourisme et l'économie, des champs magnétiques
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60321574acc8a94d38752bbe
24 avril 2018
24 avril 2018
[H], et bien qu'elle n'ait pas saisi le conseiller de la mise en état, elle se prévaut d'un non respect des dispositions du décret 'Magendie' sans citer de textes plus précis.
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb3
20 décembre 2006
20 décembre 2006
GOOGLE FRANCE 54-56 ... représentée par Me Alexandra NERI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire J.25 COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisabeth X..., Vice-Président, signataire de la décision Agnès Z..., Vice-Président
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fe1f43d44baecbcbd641e39
16 décembre 2020
16 décembre 2020
[H] et la SARL Manège sont également intervenus à l'instance.
Source officiellePage 2 sur 2