Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd88199
14 mars 2006
14 mars 2006
Par courrier du 18 mars 2004, Me X... a fait savoir à la BANQUE POPULAIRE que la société BOULANGERIE KLEIN contestait :- les indemnités forfaitaires mises en compte au motif qu'elles étaient illégales
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616307f45a67331bacec3bff
1 février 2012
1 février 2012
Je n'ai pas les clés » ; « les serrures ont été changées par CALVIN KLEIN et les travaux sont faits par CALVIN KLEIN. L'entrepreneur a disparu. Les travaux ont été arrêtés par CALVIN KLEIN.
Source officielleChambre 1-3
696b6e0bcdc6046d47a2659f
16 janvier 2026
16 janvier 2026
ATELIER LENA KLEIN ARCHITECTE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd905fa
24 avril 2013
24 avril 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c5151e6e0556734908a1
28 février 2012
28 février 2012
ARRET : - rendu publiquement par Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre - signé par Monsieur François GRANDPIERRE, président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier auquel la minute
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905cd
17 avril 2013
17 avril 2013
composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6318342b0876004f131a5e68
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La SCP Franck de Belval et Aurélie Klein a relevé appel incident.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66878cf005d6f7f678d492b8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] Représenté par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL Madame [DB] [Y] [Adresse 14] [Localité 38] Représentée par Me Franck KLEIN de la SELARL AVOCAT JURISTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b9
12 avril 2012
12 avril 2012
Elie X... et Mme Virginie Y..., Vu les dernières conclusions déposées le 14 décembre 2011 par M. Elie X... et Mme Virginie Y..., Vu les dernières conclusions déposées le 5 janvier 2012 par M.
Source officielleChambre 1-11 référés
67189476d8ceca1cd7018e66
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DEMANDEURS Monsieur [B] [M], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca2b76640886b9a72682
14 septembre 2010
14 septembre 2010
Elles affirment que la jurisprudence ainsi établie est en contradiction avec ce qui avait été jugé par le prédécesseur de M. [U], ce dont elles déduisent sa partialité.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0dcfc25a97f0381f4fb4
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2013 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 11/82382 APPELANT Monsieur [R] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Cédric KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a1
20 avril 2016
20 avril 2016
Jean-Louis Z... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE SARL A STELLA
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b1dfabddd9699dff49
28 juillet 2023
28 juillet 2023
de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
A plusieurs reprises, les 20 et 22 mars 2009, pour la vente de produits Calvin Klein, Jennifer Lopez et Sarah Jessica, les 17 mai et 2 juin 2009 pour des produits Calvin Klein, et les 15 et 21 février
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe2545000831472e
25 avril 2024
25 avril 2024
ALMA 2S, dont le siège social est sis : [Adresse 6] représentée par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Entreprise [V] [T] Entrepreneur individuel, dont
Source officielle6ème Chambre
69621e75cdc6046d47d3e115
8 janvier 2026
8 janvier 2026
NOVO BANCO S.A [Adresse 4] [Localité 2] (PORTUGAL) Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 assistée de Me Rémi KLEIMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5f
2 décembre 2015
2 décembre 2015
représentée par son gérant en exercice, Mr Jean-Louis X... 13 Rue Napoléon 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA, Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN
Source officielle5ème Chambre
6319874c51eeae4f1309d1bc
6 septembre 2022
6 septembre 2022
la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL, avocat au barreau d'EPINAL, substitué par Me MOREL, avocate au barreau de NANCY Monsieur [N] [P] Domicilié [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Franck KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61633c0c7eadebb7307d1e1d
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officiellePage 2 sur 38