CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 194 résultats pour « Debelle-Chastaing »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20154914

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

objectifs de qualité du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Adour-Garonne : 1) le décret du 10 août 1982 portant avenant à la concession hydroélectrique de la chute du Chastang

Source officielle

Page 2 sur 210

← PrécédentSuivant →
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f9a28452800008b2b795

Appel

7 août 2023

7 août 2023

PATTYN BAKERY DIVISION, Représentée par Me Antoine CHATAIN de l'AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

616246ceaf0a1de0eb1b65f8

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Juillet 2012 -Tribunal d'Instance d'EVRY - RG n° 11-12-000141 APPELANTS Monsieur [T] [B] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assiste de Me Jean-Pierre DELAUCHE de la SCP DELAUCHE/CHASSAING

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616333c9f74a27a178b8430d

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

MORAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P 72 SCP GARAUD SALOME CHASTANT BERRUX Monsieur [Y] [S] 24 quai du 4 septembre [Localité 3] représenté par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8690b

Appel

3 juillet 2003

3 juillet 2003

Elodie F... ... par la SCP BOURDAIS-VIRENQUE, avoué assistées de Maître CHASTANT MORAND, avocat au Barreau de Paris, P72 SCPA GARAUD SALOME CHASTANT BERRUX C.P.A.M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6285e1396a1876057df5d37c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Générale représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me François BORIES substituant Me Franck DENEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f78

Appel

4 novembre 2013

4 novembre 2013

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 604 du 31/ 08/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) assistée de Me Laure CHATAIN, avocat au barreau de NOUMEA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fdee3ebbdffcbea6aa2a

Appel

16 février 2012

16 février 2012

Madame [H] [L] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 4] CHILI de nationalité Française Profession : assistante maternelle, demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Céline DEBELLE-CHASTAING

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696a8962cdc6046d479124c2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANT Monsieur [I] [S] né le 26 Octobre 2000 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Chez madame [V] [Adresse 9] Comparant en personne, Assisté de Maître CHASTAN Pauline, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdcf

Appel

3 novembre 2008

3 novembre 2008

, Notaire Associé de la SCP GAISNE-de CHASTEIGNER au MANS, en vue d'élaborer un projet de liquidation du régime matrimonial et de formation des lots à partager ; - attribué à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d549

Appel

1 février 2011

1 février 2011

DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Monsieur le Bâtonnier Mario STASI, avocat au barreau de PARIS, toque : R137, et de Me Sylvie SITBON, avocat au barreau de PARIS, toque : R137 AARPI STASI CHATAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e5

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

attaquée que par la voie du recours en cassation " ; Attendu que Maître Pelletier expose que l'arrêt du 4 novembre 2013 comporte, dans son dispositif, une erreur matérielle en ce qu'il mentionne Me Chatain

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02081_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Marie-Christine Chastant-Morand et la SCP C, ont demandé au tribunal administratif de Versailles : 1°) de condamner l'Etat à leur

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6711fa937603bf88a1884491

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

barreau de NICE, assisté de Me Antoine CHATAIN de l'AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, plaidant Monsieur [X] [L], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Cédric PORTERON de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696b6b45cdc6046d47a22e70

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANT Monsieur [T] [K] né le 10 Novembre 1959 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] [Localité 1] Comparant, Assisté de Maître Pauline CHASTAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696a8b67cdc6046d47914d8f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'appel d'AIX-EN-PROVENCE vous notifie une copie de l'ordonnance rendue le 15 Janvier 2026 concernant l'affaire : Me UDAF 13 - Mandataire de Mme [G] [R] Mme [R] [G] Représentant : Me Pauline CHASTAN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

696b6b41cdc6046d47a22e22

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANTE Madame [O] [X] née le 20 Janvier 1955 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] Comparante, Assistée de Maître Pauline CHASTAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63c8eec3dc5b777c90992e6c

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

3] [Adresse 3] Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 22010850 APPELANTE Madame [Y] [G] épouse [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Joanne DEBELLE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64116fe6f6c989fb02435262

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

EXPRO, JCP de [Localité 5] du 24 Janvier 2022  Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Joanne DEBELLE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2019048 Madame [O] [W] épouse

Source officielle
CA

Chambre Civile

66162be499851e0008f1e6c0

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Marie-Christine CHASTANT

Source officielle