CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

35 résultats pour « David Amsellem »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a46

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me David TRUCHE de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Madame Sylvie X...née Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL DAVID AMSELLEM

SIREN 950859710Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

25/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DAVID AMSELLEM - GAEL KTORZA

SIREN 333244085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

18/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL DAVID AMSELLEM

SIREN 950859710Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

10/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DAVID AMSELLEM - GAEL KTORZA

SIREN 333244085Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

06/12/2024

Voir →

Radiations

A.M.S, AMSELLEM, David, Israël

SIREN 750309544Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

16/11/2023

Voir →

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a47

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me David TRUCHE de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Madame Marie-Corinne X...NEE Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a49

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me David TRUCHE de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Madame Aline X...NEE Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a4d

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me David TRUCHE de la SELARL Arst Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Madame Carine Y... EPOUSE X... demeurant...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd9801102cf266ee5309c1e

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marion ROUJEAU de la SELAS VALSAMIDIS, AMSALEMM

Source officielle
CA

2ème Chambre

6528dfcdaaebb88318fda873

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David

Source officielle
CA

2ème Chambre

5ffc637dd936cb3b282d8017

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-David

Source officielle
CA

1re Chambre A

6035d0953f63ef37912d3bfc

Appel

23 février 2016

23 février 2016

] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Philippe AMSELLEM

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

60329908b9f5fe0d9991845d

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Me Matthieu BOCCON-GIBOD [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me David

Source officielle
CA

5ème Chambre

66863d1ab1dbbe3bae600456

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

LA PENFELD agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d009

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

INTIMES Syndicat des copropriétaires 27 RUE ROCCA, représenté par son syndic en exercice., C/o Cabinet GESTRIM CASTELLANE - 10, place de la Madeleine - 75008 PARIS représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162e0771120e9a89a34a5cf

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Patrick BETTAN, avocat à la Cour, toque B 0536 Assisté de Me David

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd9801002cf266ee5309c1b

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

ANTHEA, immatriculée au RCS de Rennes sous le n° 481 893 774, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a43

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

92110 CLICHY Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7G-MT3U S.A.R.L. MLDS PATRIMOINE S.A.R.L. COFIPc/S.A

63d0d58381a7b805de12b49d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Adresse 25] Représentés par Me Julie JULES de la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés par Me CHEVREAU substituant Me Philippe GLASER de la SELAS SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM

Source officielle