CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 157 résultats pour « DONNET Isabelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785b2

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

ELOPOL SARL au capital de 7500 € immatriculée au RCS de MACON sous le numéro 901614883, dont le siège social est [Adresse 3] - [Localité 1], prise en la personne de son gérant en exercice domicilié de

Source officielle

Page 2 sur 1158

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SMA SA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a29f

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

X... par LRAR du 7 octobre 2002 et dont il a pris acte le 28 octobre suivant en formulant ses protestations et réserves sur les faits invoqués, Que le Docteur Isabelle X... ne démontre pas que la rupture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906d4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Es qualité de curateur de Madame Isabelle X... Y..., Isabelle X...- Y... C/ SARL BOUGNOTEAU réprésentée par son gérant domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd86714

Appel

17 décembre 2002

17 décembre 2002

Isabelle Y... a relevé appel de cette décision. MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Isabelle Y... s'explique sur les motifs du licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90832

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

RG N : 12/ 00927 AFFAIRE : Isabelle X... C/ OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT CORREZE P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e693

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

La relation par madame Isabelle X... des erreurs révélées par l'audit ne peut cependant avoir été suffisamment précise, complète, et impartiale pour avoir donné à la sarl SOCAD une juste vision de la gravité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f117

Appel

22 février 2012

22 février 2012

la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b79

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Les sociétés Manu Isabelle et la Picarde & l'Autre ont relevé appel de ce jugement dont elles poursuivent l'infirmation, demandant à la Cour, par dernières conclusions signifiées le 11 février 2016, de

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67908993a212a19f662df606

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fba

Appel

6 février 2006

6 février 2006

FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte sous seing privé du 5 avril 2000 réitéré en la forme authentique le 30 mai 2000, Isabelle Y... a acquis de la société X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b908

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

la teneur suit : ENTRE : Madame Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd89903

Appel

12 novembre 2007

12 novembre 2007

Arrêt n NoRG : S 07 0818 S07 0819 Affaire : S.A.S CASINO D'EVAUX LES BAINS c / Isabelle Y... Christian X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6fc

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

EXPOSÉ DU LITIGE Isabelle Y... et Dominique A... ont en septembre 1988 fait l'acquisition en commun d'une maison avec clause d'accroissement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90472

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Marie Isabelle Z... épouse X...de ce qu'elle renonce à sa demande de pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Pierre, - donné acte à Madame France Marie Isabelle Z... épouse X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89564

Appel

28 mars 2007

28 mars 2007

Isabelle X... a régulièrement interjeté appel, le 16 juin 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c8a4

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Madame Isabelle X... soutient encore que le dol dont elle se prévaut résulterait d'une réticence volontaire quant à l'état du marché local.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a7

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Vu les conclusions d'Isabelle X... du 26 février 2013 et celles de Philippe Y... du 25 septembre 2012.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fd7eaccdc6046d47044f9e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

F2BIL, dont le siège social est situé [Adresse 6], représentant : Me Isabelle BOGGIO de la SARL ISABELLE BOGGIO, avocat au barreau de BONNEVILLE - représentant : Me Raphael BERGER de la SELARL BERGER AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd89353

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Elle considère donc que l'ensemble des règles procédurales applicables ont été respectées et qu'en tout état de cause les irrégularités dont se prévaut Isabelle X... ne pourraient donner lieu qu'au paiement

Source officielle