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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
63d0d5b281a7b805de12b588
24 janvier 2023
24 janvier 2023
La Société THOM (SAS) n'a pas constitué avocat.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8596a4ff9ec259c09567
3 octobre 2024
3 octobre 2024
à [Localité 9], immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n° 477 653 505, agissant poursuites et diligencesde ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Thomas
Source officielle2e chambre sociale
677f67a38c38f76f783032f7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielleChambre commerciale
6970ac2ecdc6046d47189aa0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Willy LEMOINE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [N] [L] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Thomas
Source officielleChambre 4 A
627ca6ef4781dc057dee79d2
3 mai 2022
3 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fcc
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Monsieur Patrice DUSAUSOY, Magistrat honoraire, Madame Bérangère MEURANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f088
1 février 2012
1 février 2012
Jugement rendu (e) le 31 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 10/ 00206 Copies exécutoires délivrées à : Me Maud THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925da
30 juin 2015
30 juin 2015
" (SNC LE RELAIS), " relu et pas vu, désolée " (pièce no21).
Source officielleChambre 4 A
63660b35bb0cef7f742792a0
11 octobre 2022
11 octobre 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616359e41416be03751aa56c
30 juin 2011
30 juin 2011
[Y] [Z] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assisté de Maître Matthieu BERGUIG, avocat plaidant pour la SELARL REDLINK substituant Maître Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6037753e1b9315512dd03f51
20 mars 2015
20 mars 2015
] [Adresse 2] Immatriculée au rcs d'Aix-en-Provence sous le numéro 352 383 715 Représentée par Me [HT] VERON de la SCPA VERON & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 24 Assistée de Me Thomas
Source officielleChambre 4 A
627a0102dd6bd9057dc56c36
29 avril 2022
29 avril 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielle21e chambre
6287338cc1d4e9057d613065
19 mai 2022
19 mai 2022
Je serais désolé d'en arriver là'. Le témoignage de M.
Source officielle12e chambre
63d37b34d1bc2605de4b4cfb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller
Source officielle21e chambre
627df9990d41e0057d43e833
12 mai 2022
12 mai 2022
Ceux-ci vous ont été confirmés par courriel du 7 août 2013, à savoir : - Méconnaissance du contrat donnant lieu à des résultats décalés par rapport aux attentes du client.
Source officielleChambre 4 A
64004fd54e741a05de652a03
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme
Source officielle6e chambre
60361e4e7e031181f6f07e35
15 décembre 2015
15 décembre 2015
QUINZE DÉCEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [P] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant Assisté de Me Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
671b358d2edfb0b58c05edf3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro 790 686 307 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas Duval de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de Paris, toque : P0493 Assistée de Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2db
25 juin 2008
25 juin 2008
Gérant pour ce domicilié au siège, Exerçant sous l'enseigne BULITT 39 rue Thiers - 88100 SAINT DIE DES VOSGES représentée par la SCP MILLOT-LOGIER & FONTAINE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean Thomas
Source officielle21e chambre
6349008e63d497adffda4382
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller,
Source officiellePage 2 sur 7