Elle observe que les factures font bien mention des prestations réalisées au titre du module « current trading ».

juridictionnelle Totale numéro C63113-2025-006469 du 02/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]-FD) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Valérie CAURO, avocat au barreau de CUSSET

[R] & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Alain CURTI -Me Agnès ERMENEUX Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 15 Juin 2022.

commerciale ARRET du 06 Mai 2026 N° RG 25/01562 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNE5 ACB Arrêt rendu le six Mai deux mille vingt six Sur appel sur ordonnance du tribunal de commerce de Cusset

LITTLE ANGEL SCI immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 488 964 206 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Arthur MARTEL, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTE ET : AXA

commerciale ARRET du 03 Juin 2026 N° RG 25/01828 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNYS AG Arrêt rendu le trois Juin deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du tribunal judiciaire de Cusset

GALERIES FRANCAISES C/ [G] [U] [O] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CURTI Me Samih ABID Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller

VITAL BIO FOR ME, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE Appelante à SAS KERSTORY Représentant : Me Agnès ERMENEUX

JSA Copie exécutoire délivrée le : 21 Mai 2026 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Alain CURTI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

commerciale ARRET du 06 Mai 2026 N° RG 25/00618 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GLDW AG Arrêt rendu le six Mai deux mille vingt six Sur appel d'un jugement du tribunal de commerce de Cusset

Par jugement contradictoire n°RG22/1240 en date du 24 juin 2024, le tribunal judiciaire de CUSSET a : - Débouté Madame [C] [J] et Monsieur [Z] [A] de leur demande de condamnation de Monsieur [S] [K]

Par la suite, les opérations d'expertise ont été étendues aux sociétés JC Pommier, et AHF 94 qui avaient effectué des travaux curatifs sur les poutres avant la vente ainsi qu'à la société Axa France IARD

[U] [G] [R] [G] épouse [J] [S] [W] [T] [W] [H] [W] C/ Syndicat des copropriétaires PALAIS GALLIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yoleine BONFANTE-CURTI

en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 53] [Adresse 4] [Localité 37] représentée par Me Anne GESLAIN, membre de la SCP du PARC - CURTIL

EASY GROUPE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maureen CURTIUS, avocat au barreau de PARIS Avons,

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE PROVENCE COTE D'AZUR SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : 3 Avril 2025 à : Me Alain CURTI Me

Madame Y... a eu 4 enfants, Wesley, Bradley, Curtis (décédé en juillet 2013) et un garçon né le 30 juin 2013. Madame Y... et Monsieur X... entretiennent des rapports très conflictuels.

N° RG 19/03441 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD3YD [F] [E] SARL LE PATIO PROVENCAL C/ SARL SOP VALOREA CONSEIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CURTI