Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2EME PROTECTION SOCIALE
65af650ab6c6260008b52f0b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleChambre 3-2
66bd9a041329d1cb8b24ae06
14 août 2024
14 août 2024
LECA CRESSEND Etablissement DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945f3
26 juin 2019
26 juin 2019
Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Intimé Me Adam KRID [...]
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35bdd1d7564000872dc1a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35be11d7564000872dc1c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Graziella HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielleAvis
CADA:20165066
26 janvier 2017
26 janvier 2017
La commission, après avoir pris connaissance de l'arrêté autorisant le transfert du lieu de vie Saint-Crespin qui lui a été communiqué par le président du conseil départemental de l'Eure, invite toutefois
Source officielleChambre 3-2
696a9323cdc6046d4791cd47
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[M] CRESSEND prise en la personne de Maître [W] [M] es qualité de mandataire judiciaire de la SARL PETTI FAMIGLIA M.
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA03698_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
A B, représenté par Me Crestin, doit être regardé, dans le dernier état de ses conclusions, comme concluant, à titre principal, au non-lieu à statuer sur le recours, et subsidiairement, à son rejet au
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2dabc1a528318e09640
6 novembre 2023
6 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
695f5c4dcdc6046d4796d3a4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 4] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [G] [Y] Représenté par Me Alexis CRESTIN
Source officielleChambre du Surendettement
65c1dc98b1dbba0008e25c96
26 janvier 2024
26 janvier 2024
METROPOLE [19] S.A. [25] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me NAUX Me CRESTIN
Source officielleChambre 3-1
679336b7cc9763289b725174
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AJ ENTREPRISE Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Élodie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6618cefb7935f50008be4085
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab9a0de54ff609f7c48
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Mathilde CRESSENT, greffière.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c161d7564000872dc36
25 janvier 2024
25 janvier 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Grazielle HAUDUIN, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6516b6c6260008b52f11
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af651eb6c6260008b52f15
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885cb
1 juin 2006
1 juin 2006
. - 59154 CRESPIN Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assisté de Me Pierre FAUCQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER Madame Anne Z... épouse Y... demeurant : ... - 59154 CRESPIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e8
1 juin 2006
1 juin 2006
né le 06 Juin 1959 à SARACENA (ITALIE) demeurant : ...59154 CRESPIN Représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assisté de Me Pierre FAUCQUEZ, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER Madame
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2d9bc1a528318e09638
6 novembre 2023
6 novembre 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Mathilde CRESSENT
Source officiellePage 2 sur 24