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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e89
15 janvier 2015
15 janvier 2015
- signé par Madame Chantal SARDA, Président, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision à été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd4
28 novembre 2006
28 novembre 2006
Christophe Y... est née Lalitha le 7 juin 2000 à Paris ; qu'après la séparation du couple, M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01804_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
. () la décision accordant le permis () ne peut intervenir sans l'accord de l'autorité administrative chargée des monuments historiques." 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c1
5 novembre 2008
5 novembre 2008
APPELANT Monsieur Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
CT Monsieur Achraf Xc/Monsieur Christophe Y
6253cad3bd3db21cbdd8c339
15 septembre 2008
15 septembre 2008
c/ Monsieur Christophe Y...
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03835_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Une note en délibéré présentée pour l'association Saint-Christophe Nature et autres a été enregistrée le 1er février 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
66878d0905d6f7f678d4941a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GAN ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 8] Représentée par Me Christophe BAILLY de la SELARL AVOLITIS, Plaidant
Source officielleChambre Etrangers/HSC
659f9b673328fa00087a27c2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[C] [G] né le 16 Septembre 1988 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Yann-Christophe KERMARREC, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 08 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e206
14 juin 2011
14 juin 2011
Monsieur Christophe X... a fait appel du jugement.
Source officielleChambre Premier Président
665969463780990008865dbb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[N] ne disposait pas d'un poste d'agent de sureté, que les documents produits montrent seulement que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f1d
23 février 2018
23 février 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925fe
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Christophe X... de son action en garantie des vices cachés formée contre M. Willy Z... ; Condamne M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
652f793eb053208318995c35
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[I] [J], assisté de Me Yann-christophe KERMARREC, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 17 Octobre 2023 à 11 H 00 l'appelant assisté de M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01440_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Pour refuser de délivrer l'autorisation sollicitée, le préfet de l'Indre s'est fondé sur l'impact du projet éolien, d'une part, sur les monuments historiques, en particulier le château de Bouges-le-Château
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c2
3 avril 2014
3 avril 2014
.-89110 SOMMECAISE Représenté par Maître Marnia MOHANDI, avocat au barreau de PARIS, toque : C2122 et assisté sur l'audience de Maître Christophe LAUNAY, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque : 170
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f707
15 mai 2012
15 mai 2012
Christophe X... à l'échéance de son contrat à durée déterminée, - dire que le licenciement de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Christopher X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867f1
20 mars 2003
20 mars 2003
NATURE DE L'AFFAIRE : DEMANDE EN PAIEMENT DU PRIX OU TENDANT A FAIRE SANCTIONNER LE NON-PAIEMENT DU PRIX APPELANT et défendeur : Monsieur Christophe C... né le 28 décembre 1959 à MEKNES (MAROC) demeurant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03135_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
historiques et situé à 4,8 kilomètres de l'éolienne la plus proche, constituent un impact visuel préjudiciable à la conservation des perspectives visuelles de ce monument et, partant, à sa protection.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63d0d64181a7b805de12b78a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
] Représentée par Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de L'AUBE Madame [V] [E] [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Christophe ROCHER de la SCP LR AVOCATS
Source officiellePage 2 sur 35