barreau D'EPINAL Madame [T] [S] épouse [C] Représentant : Me David COLLOT de la SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau D'EPINAL INTIME(S) : [Adresse 2] Représentant : Me Alexandre CHAPEROT

ELOGIE-SIEMP, représentée par Me Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier ES IBOUR Intimés : Madame [R] [J] Monsieur [M] [D] [P]

BELFORT en date du 22 mars 2005 RG No 03/01027 Code affaire : 63B Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice André X..., CABINET D'ASSURANCES FATH - LE CHAPELAIN

IMMOBILIERE 3 F, représentée par Me Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier [H] Intimés : Monsieur [V] [T] Madame [U] [T] NÉE [

IMMOBILIERE 3 F, représentée par Me Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier [E] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code

à ORDONNANCE n° 80-2023 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : SCI CA 32 anciennement dénommée SCI CHAPELAIN

[P] [H] (débitrice) [Adresse 2] [Localité 6] Non comparante INTIMEES [8] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 4] Non comparante [9] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Judith CHAPULUT

Par jugement contradictoire du 10 janvier 2023, le tribunal judiciaire de Pontoise a : - condamné la SCI à mettre fin à ses frais et dans les règles de l'art, aux empiétements du chapeau du mur bahut

d'urbanisme définis dans le PLU-IH et il est en contradiction avec l'objectif figurant dans les documents généraux de densifier en priorité les communes du territoire communautaire situées au sein du " chapelet

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/02/2019 Me Gladys DARRIAU la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT

[B] par la SELARL Benjamin Chapleau. - Cantonné le commandement aux fins de saisie vente délivré le 18 novembre 2022 à M.

Ayant pour avocat Maître Dominique CHAPELIN-VISCARDI, membre de la SCP CHAPELIN-VISCARDI-VERGNAUD&LEITAO, avocat au barreau de Montargis, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/

Elle prie la Cour de : -Infirmée partiellement le jugement dont appel en ce qu'il l'a -déboutée de ses demandes à l'encontre de la SCP HUBERT-CHAPELIN-DUMESNIL-DUBUISSON, notaires associés, -

IMMOBILIERE 3 F Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 552 141 533 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Chapelle-du-Mont-du-Chat

représentants légaux domiciliés au siège BANQUE DE CRÉDIT MUTUEL DE MONTARGIS agissant par son représentant légal Expéditions le : 16 MARS 2016 Maître Pierre GUEREKOBAYA SELARL CELCE-VILAIN Maître CHAPELIN-VISCARDI

[K], ès qualités de liquidateurs judiciaires de la société Milee, sollicitent que cet arrêt soit rectifié : - en raison d'une omission matérielle dans la première page de l'arrêt (son « chapeau »), afin

1121001078 DEMANDERESSE A LA REQUETE SOCIETE IMMOBILIERE 3F SA d'HLM immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 552 141 533 [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Judith CHAPULUT