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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
6349005163d497adffda428a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
LS 'LES COMPAGNONS PEINTRES CHAMPENOIS' c/ [X] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a93b
26 mars 2008
26 mars 2008
UNION TECHNIQUE CHAMPENOISE, venant aux droits de la SARL VALENTIN THIERION C/ Patrick X...
Source officielle3e chambre civile
627df7be0d41e0057d43e329
12 mai 2022
12 mai 2022
1961 à [Localité 12] (21) domicilié : [Adresse 3] [Localité 8] Monsieur [R] [P] né le 11 Août 1962 à [Localité 9] (88) domicilié : [Adresse 14] [Localité 7] représentés par Me Aurelie CHAMPENOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851c3
24 juin 1999
24 juin 1999
Les actes ont été établis par la société civile professionnelle CHAMPENOIS, titulaire d'un office notarial.
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01307_20240823
23 août 2024
23 août 2024
Par un mémoire enregistré le 26 juin 2024, le centre hospitalier d'Angoulême, représenté par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A une somme de 400 euros
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03053_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 juillet 2025, la société SNCF Réseau, représentée par Me Chapenoire, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03054_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 juillet 2025, la société SNCF Réseau, représentée par Me Chapenoire, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge
Source officielle1re chambre civile
6791dff61c87724b5e69d91d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le 27 avril 2012, une convention de maîtrise d''uvre a été signée avec la société Les Maisons Champenoises, dont M. [H] [L] est gérant. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02350_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 août 2021 et 25 février 2022, l'EHPAD D, représenté par Me Champenois, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du
Source officielle1re chambre civile
660f94efa40f8b0008cb7345
4 avril 2024
4 avril 2024
2024 N° N° RG 24/00013 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GKO4 APPELANT : Monsieur [D] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maxime PAGET, membre de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS
Source officielleFormation à 2 chambres
DCA_23VE00235_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 mars 2025, le centre d’accueil et de soins hospitaliers de Nanterre, représenté par Me Champenois, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8a
27 mars 2008
27 mars 2008
accordée qu'aux termes d'essais très sévères ; que les éléments invoqués par l'appelante sont dépourvus de caractère probant car aucun parallèle ne peut être opéré entre les vignobles chinonais et champenois
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00076_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Mme E est propriétaire de plusieurs parcelles, notamment cadastrées section Z n° 347, 348 et 351 situées à Chaussenoire sur le territoire de la commune d'Avançon et section ZD n° 1 à Pile-Porc sur celui
Source officielleChambre sociale
635387fe513cb5adff94369b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
décision attaquée en date du 19 Décembre 2019, enregistrée sous le n° M 18-22 73 APPELANTE : [P] [G] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Maxime PAGET de la SCP MANIERE - PAGET - CHAMPENOIS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02403_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Compte tenu de ces éléments et alors que l’administration avait par ailleurs connaissance du rapport d’incidence du 23 octobre de la présidente de l’association « Le Corps des Juristes Champenois » faisant
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY00020_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
B, représenté par Me Champenois, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et des majorations correspondantes ; 3°) de mettre à la charge de
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de Grande Instance de CHALONS-EN-CHAMPAGNEc/GROUPEMENT FORESTIER AUGUSTE BOUCHE
6253c9d8bd3db21cbdd895ae
29 octobre 2007
29 octobre 2007
St-Timothée 51230 FERE CHAMPENOISE Comparant, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP SELAS CABINET DEVARENNE ET ASSOCIES, avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e4
4 septembre 2002
4 septembre 2002
en l'espèce celle d'entrepreneur du bâtiment, sans requérir son immatriculation au registre du commerce et des sociétés, alors que cette activité n'entre dans l'objet social ni de la SARL Auberge Champenoise
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864ab
4 septembre 2002
4 septembre 2002
en l'espèce celle d'entrepreneur du bâtiment, sans requérir son immatriculation au registre du commerce et des sociétés, alors que cette activité n'entre dans l'objet social ni de la SARL Auberge Champenoise
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03019_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 26 décembre 2024 et le 7 mars 2025, le groupe hospitalier D..., représenté par Me Champenois, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge
Source officiellePage 2 sur 11