Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
63ca42b99066fd7c90fc258e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
la société CELDA.
Source officielleProtection sociale
5fdad0245dcb866287586a3e
21 mai 2019
21 mai 2019
Elle ajoute que la CELDA fait abstraction de la note NET.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852e4
12 mars 2001
12 mars 2001
X... aux demandes de la SA CELFA, anciennement CELLUPLAST, en conséquence, - débouté la demanderesse de toutes ses demandes, - rejeté toutes autres demandes, - condamné la SA CELFA en tous
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89885
6 décembre 2007
6 décembre 2007
07/01325 Nature du recours : Appel APPELANTS : Maître Patrick-Paul X..., mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de la société CULTURE EDUCATION LOISIR DÉCORATION ART - CELDA
Source officielle1re Chambre B
60375739bd9a3434f9228bce
9 avril 2015
9 avril 2015
Après avoir relevé que la société CEMA recherche la responsabilité délictuelle de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7a
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Monsieur Christophe Y..., faisant appel incident, sollicite le transfert de la résidence de Célia à son domicile où celle-ci demeure désormais, et la condamnation de Mme Graziella X... à lui payer une
Source officielleChambre sociale
5fd99fe271583f92c0d60b31
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Le 20 novembre 2019, le conseil de la société Celsa a répondu par courriel transmis par RPVA : - que les problèmes de RPVA de sa consoeur n'étaient pas de son fait, à lui, conseil de la société Celsa
Source officielle1ere Chambre
65b0bb278d0ccf000877e515
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par conclusions d'incident notifiées le 11 mai 2022, la CELDA a demandé au juge de la mise en état de : juger que l'action de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a17
25 août 2014
25 août 2014
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure De l'union de Amandine X...et Jean-Paul Y... est issu un enfant, Célia Y... , née le ..., reconnue par ses deux parents.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0ccfc25a97f0381f4afd
19 décembre 2014
19 décembre 2014
La CELDA sera en conséquence justement condamnée à prendre en charge les frais engagés par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d27
25 septembre 2017
25 septembre 2017
de paie, Débouter Madame Célia X...de sa demande de remise de nouvelles fiches de paie pour la période d'avril à novembre 2014, Débouter Madame Célia X...du surplus de ses demandes d'indemnités et de
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b748562887
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/11570 rendue par le Tribunal de proximité d'AUBERVILLIERS le 11 Mars 2025 Appelants : Monsieur [U] [Z], représenté par Me Célia
Source officielle1ère Chambre
6036d1ae349ebb6feff83d1e
26 août 2015
26 août 2015
La SCI Cema demandait l'avis d'un expert, M.
Source officielle4e Chambre A
616246c1af0a1de0eb1b64a0
19 juin 2014
19 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 JUIN 2014 N° 2014/276 Rôle N° 13/18078 Société civile CEMA C/ Syndicat des copropriétaires 22 [Adresse
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca62a6c7633dcd15b3ae0
24 octobre 2022
24 octobre 2022
CELIA CREATION S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02484_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La société Celsa est autorisée depuis 1995 à exploiter une aciérie à Tarnos (Landes) et Boucau (Pyrénées-Atlantiques).
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eb3
13 janvier 2014
13 janvier 2014
Trois enfants sont issus de leur union, Elodie née le 24 avril 1995, Célia née le 12 septembre 1996 et Gwenn née le 28 juin 1998.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0b1
6 juin 2011
6 juin 2011
A l'appui de ses prétentions, elle soutient qu'Idriss ne veut pas aller chez son père et que Célia fait comme elle l'entend et revient vivre chez elle.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d003
27 février 2009
27 février 2009
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 FÉVRIER 2009 No 2009 / 76 Rôle No 07 / 11605 Société CEMA C / Syndicat des Copropriétaires COPROPRIÉTÉ
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00889_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
fondement de l'article L. 181-52 du code de l'environnement, à la fixation de prescriptions complémentaires à l'arrêté du 24 mai 2016 concernant les conditions d'exploitation de l'usine de la société Celsa
Source officiellePage 2 sur 25