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6 388 résultats pour « Carine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937ca

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

soins psychiatriques dont Carine X...fait l'objet et disait que les soins psychiatriques dont Carine X...fait l'objet pouvaient se poursuivre sous une autre forme que l'hospitalisation complète.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8def3

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

A. a fait assigner Carine Z...en justice afin de voir prononcer la nullité du contrat d'assurance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e885

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

Nicolas B... et Mme Carine Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f4

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Il a enfin débouté Mme Carine C... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e18e

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Madame Carine X... et monsieur Stéphane Y... ont formé régulièrement appel de cette décision, par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 juillet 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9232c

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Mme Carine X... faisait bien partie de ces salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca88bd3db21cbdd8b492

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

S/appel d'une décision du TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTBELIARD en date du 14 NOVEMBRE 2006 RG No 11-04-0861 Code affaire : 53 B Prêt - Demande en remboursement du prêt SA CORNER BANQUE C/ Carinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 23 Octobre 2000c/P Carine

6253c884bd3db21cbdd857b5

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

Carine, née le 7 Décembre 1962 à ELISABETHVILLE (CONGO BELGE), fille de P... Roger et de M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91ded

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

No 13/ 03565 AFFAIRE : Carine X... C/ Janine X... ...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20133882

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

qu'elle aura sélectionnés, des entiers dossiers d'autorisation d'occupation du domaine public des établissements suivants, installés sur la place du Marché Sainte-Catherine et les rues adjacentes (rues Caron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8dddd

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

PILLOUD, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 020437 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Carine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdc6d0a6f2f2d90c44683b3

Appel

23 novembre 2018

23 novembre 2018

N° RG 16/18662 - N° Portalis 35L7-V-B7A-BZSUF Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Juin 2016 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2015034096 APPELANTE SA BELGACOM INTERNATIONAL CARRIER

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CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deb0

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Madame Carine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91688

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Au décès de Rolande X..., Carine Y... s'est maintenue dans les lieux qu'elle continue d'occuper.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f91c

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

Sur les dépens Vu l'article 696 du code de procédure civile, Rémi X... et Carine Y... seront condamnés aux dépens d'appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6c8

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

Thierry A... et son épouse Mme Carine C... devront payer au profit de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bde

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

LA COUR FAITS et PROCÉDURE Mme Carine Y... épouse X... et M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dabd

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

* * * * * Monsieur Jean Claude Y... et Madame Fidélie Carine X... se sont mariés le 22 mai 2004 à PONT DE VAUX (Ain) sans contrat préalable.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a68

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

2013, transmise par télécopie le 14 juin 2013 au Tribunal d'instance de Paris XVème, par Monsieur Jérôme X... qui a formé une demande de renvoi pour cause de suspicion légitime à l'encontre de Madame Carine

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Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb11

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 16 Février 2011, enregistrée sous le no 09/00258 ARRÊT DU 18 Septembre 2012 APPELANTE : Mademoiselle Carine

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