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3 659 résultats pour « Camille MONCANY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b05

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Y... que la commission d'un montant de 50000 F. ( 7622,45 ) due à la S.A.R.L.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90caa

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Camille Y... Mme Sylvie A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E

6253cadbbd3db21cbdd8c51f

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Camille Demeurant...

Source officielle
CA

Chambre 3

6a1fbd82cdc6046d47e99a16

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Dans l'affaire entre : Mme [N] [H] [S] épouse [B] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante, représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau de COLMAR, substituée par Me Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca4

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Camille X... Mme Sylvie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb9

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Nathalie Es qualité pour sa fille Camille E... née le 11 / 06 / 1994 demeurant...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60328550a27559b911c0081b

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Aussi, l'Association HOPITAL SAINTE CAMILLE a imputé à tort deux lundis, jours de RTT, sur les congés payés de Monsieur [X] [E]. Ces jours doivent lui être payés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e0a1

Appel

30 décembre 2010

30 décembre 2010

A titre infiniment subsidiaire, ils demandaient à être relevés et garantis par Richard Camille Y... des condamnations pécuniaires pouvant être prononcées à leur encontre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93587

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Les enfants Guillaume, né le 20 juillet 1990, Clément, né le 5 juillet 1992 et Camille, née le 17 août 1994 sont issus de cette union.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61627776a2bc6369e8386d84

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

CAMILLE - COMPAGNIE D'ASSISTANCE MINIERE ET INDUSTRIELLE, agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jeanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Quatre enfants sont issus de leur union : - Mélanie née le 14 novembre 1996, - Alexandre né le 10 mai 2000, - Camille née le 28 janvier 2004, - Thomas né le 16 mai 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bb

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

représenté par Me Marie-Camille PEPRATX-NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE-CAMILLE PEPRATX-NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de

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CA

1ère Chambre

69ef1f8fcdc6046d47b059f0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

pour 11 000 euros HT - la réalisation d`une enveloppe inox pour 4 800 euros HT - la maintenance d'un moto-réducteur pour 3 200 euros HT - un pupitre de commande pour 1 824 euros HT - un tranche caillé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70d

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Il importe que ce séquestre s'applique et que les locataires versent à l'étude le montant des loyers pour leur conservation. Une sommation les mettrait en état de leur responsabilité.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9502a40f8b0008cb75f3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[J] de ses demandes autres ou plus amples ; Débouté la SAS Eleusis Capital, SARL Camille Investissements, SARL La Comète, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9b

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Suzanne, Camille, Chantal, Georges et Denise X... ont fait assigner Noel X..., fils de leur frère René X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f1a

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Trois enfants sont issus de cette union : - Clément, né le 27 janvier 1996, - Camille, née le 30 novembre 2001, - Jeanne, née le 13 avril 2006.

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03083_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Guérin en vue du recouvrement de frais de santé d’un montant total de 201,02 euros ainsi que la décision portant rejet de son recours gracieux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c462

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

de 18. 500 FF, du 27 / 7 / 1994 d'un montant de 44. 000 FF, du 31 / 8 / 94 d'un montant de 48. 500FF, du 30 / 9 / 94 d'un montant de188. 700 FF soit un total de 204940, 80 TTC ; que par arrêt en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b2f

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

B...de l'agence d'Auxerre qui a conclu la commande no 1881846 le 15 avril 2009 pour un montant de 150, 75 ¿ TTC.

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