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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88052
19 janvier 2006
19 janvier 2006
domicilié en cette qualité audit siège, ZI du Plan d'Acier - Rue des Frères Lumière - 39200 ST CLAUDE représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence CALLAMARD
Source officielle1ère chambre civile A
616246cfaf0a1de0eb1b6602
27 mars 2014
27 mars 2014
du 23 mars 2004, qui formule trois griefs : 1 : Violation de la destination, dans la mesure où, selon constat d'huissier, sont offerts à la vente des 'merguez, andouillettes, barbecue, salade de calamars
Source officiellePremière Présidence
66a1ea8cf87273063ab3f574
24 juillet 2024
24 juillet 2024
ENTRE SAS PROLAC GROUPE, dont le siège social est situé [Adresse 2] Ayatnt pour avocat postulant la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me Laurence CALLAMARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e8f
9 janvier 2023
9 janvier 2023
APPELANT : [L] [S] né le 06 Septembre 1951 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Alice FLORIAN, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Me Serge CALLEGARI
Source officielle6e Chambre C
6162fdf73ebbdffcbea6aa7e
29 décembre 2011
29 décembre 2011
demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Maître Véronique PIGEON PEREIRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Maître Aude CALANDRI
Source officielleChambre 1-2
6622095f9ce142000838962d
18 avril 2024
18 avril 2024
AUGUSTIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Aude CALANDRI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielle17e Chambre B
61629880201c88caf8c4e2b4
4 avril 2013
4 avril 2013
04 AVRIL 2013 N°2013/235 GP Rôle N° 12/03186 [O] [X] C/ SAM BNP PARIBAS WEALTH MANAGEMENT MONACO Grosse délivrée le : à : Me CALANDRI
Source officielle3e chambre sociale
64eedcc5bb2c32d969d35336
2 août 2023
2 août 2023
camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, INTIMEE : MSA MIDI-PYRENEES NORD [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Charles CALLAMAND
Source officielleChambre sociale
633fc2f2e633183e2ee17959
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[S] dès son obtention du CAMARI (certificat d'aptitude à la manipulation des appareils de radiologie industriels) en janvier 2019 et que ce dernier a lui-même été remplacé par M.
Source officielle3e chambre sociale
64eedcaabb2c32d969d352b3
2 août 2023
2 août 2023
EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG21/00416 APPELANTE : Madame [S] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Charles CALLAMAND, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle4e Chambre A
6163773bf6919f4eda2c38d0
4 mars 2011
4 mars 2011
LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Luc RICHARD, avocat au barreau de NICE substitué par Me Aude CALANDRI, avocat au barreau de NICE Syndicat des copropriétaires
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f21b26a7d96977b634
25 août 2023
25 août 2023
mars 1992 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] tous deux représentés et assistés de Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX substituée par Me Vanessa CALAMARI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdaf8ff975a7f8d12dd2a4c
30 avril 2019
30 avril 2019
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 342 933 330 assistée de Me Catherine CARMOUSE, avocat au barreau de BORDEAUX représentée par Me Serge CALLEGARI
Source officielle4e Chambre A
6162f6f8b807dfe813d29788
13 janvier 2012
13 janvier 2012
CABINET PROGEDI la somme de 600 € chacun au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamne Madame [G] [J] aux dépens et autorise la SELARL TANDONNET-RICHARD-CALANDRI à recouvrer directement
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64549ec7eedb07d0f8185ff9
2 mai 2023
2 mai 2023
BUNKER LAB - AGENCE.COM prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Ivan CALLARI de la SELARL AP-CI SOCIAL AVOCATS, avocat
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
697493abcdc6046d47889b3b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Madame [D] [Y] [J] épouse [U] née le 05 Mai 1979 à [Localité 17], [Adresse 2] [Localité 15] Représentée et assistée de Me Vanessa CALAMARI
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9db1ccdc6046d47d92675
10 avril 2026
10 avril 2026
[Localité 3] Madame [E] [Q] épouse [K] née le 11 décembre 1976 à [Localité 4] (93) [Adresse 2] [Localité 3] Ayant tous deux pour avocat Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN PAIN CALAMARI
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f8040389
20 avril 2023
20 avril 2023
né le 18 Septembre 1978 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 2] Représenté par Me Charles CALLAMAND, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f8af4ab5ff6e72c96124a0
10 avril 2025
10 avril 2025
2 N° RG 23/00476 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVXS N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Ivan CALLARI
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923ca
3 février 2015
3 février 2015
né le 13 août 1958 à MONTCUQ (46800) ... 46150 CALAMANE Laurent J... né le 10 octobre 1967 à CAHORS (46000) ... 46090 MERCUES Jean-Marc K...
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