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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91638
27 mai 2014
27 mai 2014
X... de sa requête tendant à la suppression de sa contribution mensuelle de 200 ¿ à l'entretien et l'éducation de Cédric. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc89
14 avril 2011
14 avril 2011
De la relation d'Amandine Z...et Cédric X...est issu deux enfants : - Madisson, née le 28 décembre 2005, - Donovan, né le 8 septembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894e7
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Nelly De nationalité française, célibataire, maçon Demeurant ... Prévenu, appelant, libre Comparant, assisté de Maître Z..., avocat au barreau de RENNES ET : A... Cédric, demeurant ...
Source officielle1ère Chambre
68676a36ae73470041cef8fd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
individuelles sous l'enseigne Maisons Darcy, a confié à la SARL Terre et Chaleur, par contrat de sous-traitance, la réalisation des lots plomberie, sanitaire et chauffage des chantiers suivants : - maison
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NUSE S.A.R.L. DLc/S.A
677f67b28c38f76f783033c1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MAISON FMF [Localité 8] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aabe
10 janvier 2008
10 janvier 2008
Cédric Z... S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f15
19 mars 2002
19 mars 2002
Gilles Y... et Rachel A... épouse Y... ont acquis leur fonds de Françoise C... et de Cédric E... suivant acte authentique du 2 octobre 1997.
Source officielle8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc8
27 novembre 2014
27 novembre 2014
BOUTY, Vice Président placé , Monsieur Cédric BOUTY, Vice Président placé, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e225
9 juin 2011
9 juin 2011
BELGIQUE représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Gildas BROCHEN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Cédric Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d98
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Cédric A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd9270a
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Représentée et assistée sur l'audience par Me Catherine GIRARD REYDET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0862 INTIMÉ Monsieur CEDRIC Y... né le 18 janvier 1974 à MAISON ALFORT (94) demeurant
Source officielleChambre 1-2
69615405cdc6046d47c5f7ee
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 56] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [E] [P] née le [Date naissance 13
Source officielle1ère Chambre
65a0e8665bbe450008b2ccab
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[M] [T] et son épouse, née [S] [G], ont confié à la SARL Maçonnerie du Jura divers travaux relatif à une extension de leur maison d'habitation.
Source officielle1re chambre civile
69612520cdc6046d47c263c9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
d'évacuation d'eaux pluviales passant au-dessus de la porte vitrée et sur le mur jusqu'à la facade de sa maison ; - condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02d
18 juin 2008
18 juin 2008
Christine De nationalité française, célibataire Sans profession Détenu à la maison d'arrêt de DUNKERQUE, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b3
26 juin 2008
26 juin 2008
Cédric H...
Source officielleChambre sociale
627df84f0d41e0057d43e378
12 mai 2022
12 mai 2022
Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° N° RG 22/00059 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F3U4 Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65c0
3 mai 2022
3 mai 2022
ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, Conseillers. GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielle1ère Chambre
631c2ad0bd7923fcb00af8f1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CTMI-MAISONS BRAND, E.U.R.L.
Source officielleChambre sociale
688311374d9076bf079c2377
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° N° RG 24/00701 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GRXF Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON
Source officiellePage 2 sur 28