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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
65376129974d258318455229
23 octobre 2023
23 octobre 2023
MX PRODUCTION immatriculée au RCS de Bayonne sous le n° 520 035 858, prise en la personne de son représentant légal Monsieur [M] [B] [Adresse 15] [Localité 4] Représentés par Me Cécile FELIX de la
Source officielle2ème CH - Section 1
63660b88bb0cef7f74279392
4 novembre 2022
4 novembre 2022
CHILI INVEST immatriculée au RCS de Pau sous le n° 809 649 171, prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Cécile FELIX
Source officielle2ème CH - Section 1
626cd2f0bd20aa057d9f37ef
29 avril 2022
29 avril 2022
immatriculée au RCS de [Localité 13] sous le n° 511 458 895, agissant poursuites et diligences de son président domicilié en cete qualité au siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Cécile
Source officielle2ème CH - Section 2
62678d6b189ce3057d201cdb
25 avril 2022
25 avril 2022
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/0116 du 11/01/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) Représenté par Me Cécile
Source officielle2ème CH - Section 1
62d8ec45af72baeffb335cfc
20 juillet 2022
20 juillet 2022
administrateur provisoire, la SCP [R] [T], elle-même prise en la personne de Me [T], es qualité de mandataire liquidateur de la société AIR MEDITERRANEE, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cécile
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93410
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Suivant offre acceptée le 11 février 2011, Cécile X... et Felipe Z...ont souscrit auprès de la société Financo une location avec option d'achat d'un véhicule Ford C Max, d'un prix TTC de 23 385 euros,
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00237_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
A B, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Barrois, représentant l'EURL Felix Créations.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f5
23 mars 2011
23 mars 2011
HELENA LANGEVIN C/ Anne-Cécile Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b9
8 février 2011
8 février 2011
C/ Mme Cécile Y...
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0d76a1876057df5d288
18 mai 2022
18 mai 2022
[N] [G] né le 2 août 1956 à [Localité 37] [Adresse 18] [Localité 4] Représenté par Me Cécile GUIZOL, avocate au barreau d'AJACCIO, Me Saveriu FELLI, avocat au barreau de PARIS Mme [X] [H] épouse
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93534
28 septembre 2016
28 septembre 2016
née le 22 Février 1950 à Fort de l'Eau ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Myriam CARTA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0d0bc25a97f0381f4b85
5 juin 2014
5 juin 2014
la Cour : Jugement du 13 Novembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de NANTERRE - RG n° 12/06037 APPELANT Monsieur [W] [N] [O] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté et assisté de Me Lucien FELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93403
6 juillet 2016
6 juillet 2016
née le 22 Juillet 1927 à Saint Laurent du Maroni (Guyane) ... 20090 AJACCIO assistée de Me Cécile GUIZOL, avocat au barreau D'AJACCIO, et de Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO, CONTRE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01816_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B..., représenté par Me Felli, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Marseille du 15 mai 2024 ; 2°) de condamner l’AP-HM à lui verser la somme de 80 139,15 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d1
13 mars 2013
13 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE APPELANTES : Madame Félicie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89a
9 avril 2008
9 avril 2008
VENDEMIAN Monsieur Christophe E... ... ... 34570 VAILHAUQUES Madame Chantal F... ... ... 97430 LE TAMPON Madame Edith G... ... 34700 LODEVE Madame Valérie H... ... 34725 SAINT- FELIX
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01142_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Délibéré après l’audience du 13 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Cécile Fedi, présidente de chambre, - Mme Lison Rigaud, présidente assesseure, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d6
21 octobre 2015
21 octobre 2015
née le 11 Août 1980 à ORAN (Algérie) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Cécile GUIZOL, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Lucien FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO CONTRE : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_18MA03316_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
juillet 2013 et décrivent un handicap majeur, caractérisé par un déficit fonctionnel permanent de 75 %, en raison, en particulier, de l’aggravation considérable des dysfonctionnements visuels avec une cécité
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02354_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 10 novembre 2022, où siégeaient : - Mme Cécile Fedi, présidente, - M. Gilles Taormina, président assesseur, - M. Nicolas Danveau, premier conseiller.
Source officiellePage 2 sur 14