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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd7
5 mars 2008
5 mars 2008
Bruno X..., SOCIÉTÉ ENTREPRISE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
de REIMS) Monsieur Cédric ZZZ... ... 86280 SAINT BENOIT Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Bruno AAA... ... 86340 ROCHES PREMARIE Non comparant
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181a
19 juin 2014
19 juin 2014
Bruno X... C/ Mme Chantal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f5
13 avril 2006
13 avril 2006
Bruno TAILLEFER DE X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86941
30 octobre 2003
30 octobre 2003
THE ALBION, faisant elle-même l'objet d'une procédure collective et a nommé Maître Bruno WALCZAK, ès-qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Hervé Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8753d
19 septembre 2005
19 septembre 2005
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par H. MAS, président, et par E. KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903ee
14 mars 2013
14 mars 2013
Bruno DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca9
6 juillet 2012
6 juillet 2012
Représenté par Me Mark BRUNO, Administrateur du Cabinet de Me HELENON, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Christiane Eloise A... épouse Z... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Mark BRUNO
Source officielle1ère Chambre A
60331446a4ea76862cfce06c
3 octobre 2017
3 octobre 2017
[Adresse 4] représenté par Me Philippe BRUZZO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Martine RENUCCI-PEPRATX, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [C] [W] née le [Date naissance
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e11
27 novembre 2003
27 novembre 2003
Bois et Charpentes, dépendant du même "groupe", Maître Bruno WALCZAK étant désigné en qualité de liquidateur judiciaire de toutes ces sociétés.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
Par conséquent, la fin de non-recevoir soulevée par les appelants doit être accueillie et la demande à l'encontre de Monsieur Bruno X... déclarée irrecevable.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91077
4 février 2014
4 février 2014
RG N : 13/ 00863 AFFAIRE : Bruno X..., Natacha Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b0
6 février 2014
6 février 2014
Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e10
18 décembre 2013
18 décembre 2013
C/ Véronique Z..., Bruno A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff6f
16 novembre 2012
16 novembre 2012
Bruno X...a été régulièrement assigné. La clôture a été fixée au 24 mai 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917c0
12 juin 2014
12 juin 2014
audit siège ayant son siège au 3 Passage Bullourde-75011 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 INTIMÉS Madame Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be9
22 avril 2014
22 avril 2014
EXPOSÉ DU LITIGE : Suivant exploit du 5 avril 2012, le syndicat des copropriétaires de la résidence Ile Saint Martin, sise à Cap d'Agde, a fait assigner Maître Bruno X..., mandataire judiciaire de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90824
27 juin 2013
27 juin 2013
€ pour la SARL BRUNO et 12. 127 € SARL FREE BOARD, - pour la période avant 2006 : 52. 349 € pour la SARL BRUNO et 60. 903 pour la SARL FREE BOARD.
Source officielleChambre 3-3
633fc2abe633183e2ee17765
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 22/00839 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIWU2 Ordonnance n° 2022/M205 Société GASPARD & BRUNO LTD société de droit
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d3f
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Bruno X...
Source officiellePage 2 sur 53