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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
61630e4ada3e3d306603671b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Michel MOATTI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Maître [H] [D] [C], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la Société LEHMAN BROTHERS
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd94143
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Portalis DBV5-V-B7C-FQTQ --------------------------- SELAFA SOCIETE FIDUCIAIRE NATIONALE JURIDIQUE ET FISCALE - FIDUCIAL C/ Joseph Y..., Michael Y..., SARL DOOBIE, SCI BROTHERS ------------------------
Source officielle2ème Chambre
651d0328fe8d588318c1af7a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
INTIMEE : ETABLISSEMENT PUBLIC POLE EMPLOI NOUVELLE AQUITAINE [Adresse 5] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85714
22 mai 2001
22 mai 2001
Annulation jugement Renvoi des fins de la poursuite DOSSIER 01/00105- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85719
22 mai 2001
22 mai 2001
Annulation jugement Renvoi des fins de la poursuite DOSSIER 01/00105- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f369dc6faf000958892f
24 avril 2024
24 avril 2024
[V], de la société Asiagricole prise en la personne de son liquidateur et de la société J&JJ Brothers liquidée ; - Rejeté les demandes de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163231f3dbed56e5e2c2fc0
29 novembre 2011
29 novembre 2011
LPP représentée par DEVELOPMENT SPECIALISTS, INC. en sa qualité d'administrateur du plan (Plan Administrator) de COUDERT BROTHERS LLP [Adresse 1] U.S.A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b20abfc4cf860008dff39b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
GREEN BROTHERS SWITZERLAND, INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ---------------------- N° RG 23/04713 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NO7S ---------------------- DU 24 JANVIER 2024 ---
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163820496ce96677bf0fdb4
14 décembre 2010
14 décembre 2010
[W] par la société Close Brothers, et agissant pour le compte d'une société à constituer, ont signé des promesses de vente et d'achat portant sur les 45,38 % de la société Compagnie Financière MI 29.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00347_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba3
7 mars 2017
7 mars 2017
No 16/00785 AFFAIRE : SAS NEOLOG C/ SCI ENTRE MEURTHE ET BROT Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 19 Novembre 2015 par le Cour de Cassation de PARIS No Chambre : No Section
Source officielleRETENTIONS
64bf67888fb8a9d9693e178c
22 juillet 2023
22 juillet 2023
procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté(e) de Aude BROSSIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61638eef0d12e998c06d9d4c
17 septembre 2010
17 septembre 2010
, Lehman Brothers Services, Dresdner Bank Gestions France aux droits de la société BIP, Dresdner Gestion Privée anciennement dénommée BIP Finance, et AGF Asset Management aux droits de la société Dresdner
Source officielle17e Chambre
60353ffbda5ea469b468bd24
26 mai 2016
26 mai 2016
[Z] auprès du revendeur Brothers Auto le 10 décembre 2010, le lendemain du jour de cession de ce véhicule par la société Riviera Technic à Brothers Auto, procèdent d'un contournement de la procédure interne
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874ac
14 décembre 2004
14 décembre 2004
BANQUE LEHMAN BROTHERS anciennement dénommée Banque Sherason Lehman Hutton ayant son siège 21 rue Balzac 75008 PARIS, prise en la personne de ses représentants légaux civile.
Source officielle2ème Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69d8
25 avril 2023
25 avril 2023
APPELANTE : Etablissement Public [H] 65 Avenue John Kennedy, CS 20049 86000 POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
6451fb8a48616ed0f8cd50ca
2 mai 2023
2 mai 2023
EKIDOM, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE POITIERS, VE NANT AUX DROITS DE OPH ET DE SIPEA 65 Avenue John Kennedy, BP 49, 86002 POITIERS CEDEX 86000 POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Philippe BROTTIER
Source officielle2ème Chambre
65b0bfed8d0ccf000877e729
23 janvier 2024
23 janvier 2024
APPELANT : Monsieur [V] [R] [F] [T] né le [Date naissance 8] 1948 à [Localité 18] (86) [Adresse 4] [Localité 16] Ayant pour avocat plaidant Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY
Source officielleChambre Sociale
64e84490e90364d9695a7b80
24 août 2023
24 août 2023
BENETEAU [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me François CARRE de la SCP BCJ BROSSIER - CARRE - JOLY, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ed
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP LAVAL CROZE CARPE la SCP BROTTIER-ZORO ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No : 254 - 19
Source officiellePage 2 sur 51