Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa8
25 septembre 2008
25 septembre 2008
HORBETTE, Conseiller -Madame Isabelle LACABARATS, Conseiller -Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller -Madame Hélène JOURDIER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mlle Sabine
Source officielle4e chambre
5fdbdf9e29b59fbed2bf6e7b
21 janvier 2019
21 janvier 2019
, Greffier, lors des débats : Madame Sabine NOLIN, La société Sodichar , exerçant sous l'enseigne Intermarché, a fait installer à [Adresse 3] , courant 2010, une station service et de lavage
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6791de5893ef93c421386af9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre Mme Sophie DEPELLEY, conseillère M.
Source officielleChambre Sociale
5fdc108fad4e9a34ca0d1c97
21 décembre 2018
21 décembre 2018
assistée par Me Françoise Z..., avocat au barreau de BESANCON INTIMEE Association LES SALINS DE BREGILLE, [...]
Source officielle2ème CH - Section 2
5fdd7784d0974f2358b28eb3
11 septembre 2018
11 septembre 2018
représentée par Mla SCP UHALDEBORDE-SALANNE GORGUET VERMOTE BERTIZBEREA, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉES : Madame Blanca Y... veuve X... de nationalité Française [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163724b1cf28a447224dfbc
16 novembre 2010
16 novembre 2010
Aurélia MAROTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 233 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
Z... et Mme Sabine H... [...] une maison d'habitation située [...] est cadastrée section [...].
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86891
20 mai 2003
20 mai 2003
./ Brigitte A... épouse B...
Source officielle18e Chambre
5fdc455ed8fbfc690c460df2
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Le 04 février 2016, Madame [I] [N] née [V] a saisi le conseil de prud'hommes de Toulon qui, par jugement en date du 12 octobre 2016, a: - condamné l'association Les Salins de Brégille à lui payer les
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa80
11 septembre 2012
11 septembre 2012
LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 juillet 2012, en chambre du conseil , le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa7
25 septembre 2008
25 septembre 2008
, Conseiller - Madame Hélène JOURDIER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mlle Sabine DAYAN MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Procureur Général
Source officielle6e chambre
61624d68ed30a8f5617382d6
8 avril 2014
8 avril 2014
Jugement rendu le 28 Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 12/00522 Copies exécutoires délivrées à : SCP Pierre-Géraud BRUN, Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a95
25 septembre 2013
25 septembre 2013
d'inscription au répertoire général : Q 13/ 02976 Décision déférée : ordonnance du 22 septembre 2013, à 00h06, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Bobigny Nous, Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab4
25 septembre 2013
25 septembre 2013
d'inscription au répertoire général : B 13/ 02988 Décision déférée : ordonnance du 23 septembre 2013, à 14h19, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Meaux, Nous, Brigitte
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163ca1b76640886b9a725b6
22 octobre 2009
22 octobre 2009
autorités ne s'y étant pas opposés, devant la Cour composée de : - Monsieur Jacques BICHARD, Président - Monsieur Bertrand FAURE, Président - Monsieur François GRANDPIERRE, Président - Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2bc
21 juin 2011
21 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a8f
25 septembre 2013
25 septembre 2013
d'inscription au répertoire général : B 13/ 02990 Décision déférée : ordonnance du 23 septembre 2013, à 14h22, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Meaux, Nous, Brigitte
Source officielle4e chambre
5fdbdfa129b59fbed2bf6e81
21 janvier 2019
21 janvier 2019
, Greffier, lors des débats : Madame Sabine NOLIN, A l'occasion de la reconstruction du poste de transformation électrique [Localité 1], la société Réseau de Transport d'Electricité (RTE),
Source officielle1ère Chambre
5fd941b6488632282ec944ac
17 mars 2020
17 mars 2020
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MARS 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, Assesseur : Madame Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0defc25a97f0381f508a
10 décembre 2014
10 décembre 2014
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Octobre 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte
Source officiellePage 2 sur 20