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389 résultats pour « Branellec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03937_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

délibération du 7 juin 2018 par laquelle le conseil municipal de Bayonne a fixé le droit d'accès à huit euros et a autorisé le maire de Bayonne à signer les conventions de mandat concernant la vente de bracelets

Source officielle

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Annonces BODACC100 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BRANELLEC-BATAILLE ARCHITECTES ET ASSOCIES

SIREN 444801468Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

19/05/2026

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Radiations

EARL BRANELLEC

SIREN 328610076Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

04/11/2025

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Dépôts des comptes

PRISCILLIA BRANELLEC

SIREN 528593585Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

31/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BRANELLEC-BATAILLE ARCHITECTES ET ASSOCIES

SIREN 444801468Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

23/07/2025

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Créations

BRANELLEC, Sébastien

SIREN 945129831Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

08/06/2025

Voir →

CA

15e chambre

62c67cb5ca9bf26379030a5d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

perdus que la gestion des bracelets était laxiste , a prévenu Mme [T] qu'il soupçonnait M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

695f764ccdc6046d479a4486

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

en or 18 cts (bracelet en or 18 cts) x 1 pcs'; 5) Rolex en acier et or 18 cts bracelet métal et or 18 cts'; 6) Patek Philippe en or 18 cts bracelet or et acier x 1 pcs'; B) Boutons de manchette par

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69ef1feccdc6046d47b0627a

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Il n'y a pas de solutions, mettez-moi le bracelet électronique.' 'J'ai une adresse et un domicile, je demande à être assigné à résidence.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163773cf6919f4eda2c38d9

Appel

17 février 2011

17 février 2011

intégralement exécuté les travaux prévus au devis accepté, elle doit en recevoir le prix, que la société ERTIPS ne peut pas prétendre lui faire supporter le coût de l'intervention de la société BRILLELEC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d73bebcdc6046d479b66b9

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[U] [W] EXPERTISE & CONSEIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adélia DRATWINSKYJ, avocat au barreau de PARIS, toque : C110 Assistée de Me Tristan BRANELLEC substituant Me Jean CASTELAIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72c7cdc6046d477469ba

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

montres ; porte-clés (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ; Bijoux pour le corps ; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en matières plastiques ; Boucles d'oreilles ; Bracelets

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61627e9f38d18b7ebf63d200

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

3] soit de 560 bracelets montres en silicone portant la mention 'Bill's' sur le stand de la société MBA VISION et de 623 bracelets montres sur le stand de la société GEL CUBE.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03697_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Ils soutiennent que : - à titre principal, la responsabilité de l'État est engagée du fait d'une insuffisance fautive des attributions de bracelets et des prélèvements de cervidés autorisés depuis 2012

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69f19a06cdc6046d47ede0c0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[C] [O] expose qu'il ne pouvait faire l'objet d'un placement en rétention administrative à sa levée d'écrou alors que lui était posé un bracelet électronique et qu'il ne pouvait dès lors pas faire l'objet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

627b55e276c5d9057df801d5

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

de deux colliers de 18 carats pour la somme de 31 035 dinars, avec les photographies correspondantes, - objet n° 4 : une facture en kurde/arabe et sa traduction pour l'achat le 12 avril 2012 d'un bracelet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6034be4c8a795ba9932ae914

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

de montres, montres-bracelets.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124550

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

secrétariat le 22 novembre 2012, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de communication des documents suivants relatifs au port, par son client d’un bracelet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86989

Appel

28 avril 2003

28 avril 2003

et l'attitude fautive de Mme Y... conduira la cour à la condamner à payer 457,35 euros de dommages et intérêts, enfin l'appelant fait valoir que son adversaire a conservé depuis plusieurs années un bracelet

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00897_20230531

Admin. Appel

31 mai 2023

31 mai 2023

de déterminer le prix des bracelets.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03755_20221110

Admin. Appel

10 novembre 2022

10 novembre 2022

La société à responsabilité limitée (SARL) Paris Heure, qui exerce une activité d'achat et de revente de montres-bracelets de luxe d'occasion, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124551

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

secrétariat le 22 novembre 2012, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents suivants relatifs au port, par son client d’un bracelet

Source officielle
CA

Avis

CADA:20124552

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

secrétariat le 27 novembre 2012, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des documents suivants relatifs au port, par son client d’un bracelet

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00759_20230308

Admin. Appel

8 mars 2023

8 mars 2023

La SAS D2M Services, qui appartient au groupe fiscalement intégré dont la société-mère est la SAS Financière de Brannec, est spécialisée dans l'architecture des navires et des plates-formes en mer ainsi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89220

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Monsieur X... a été licencié au motif suivant : " Le jeudi 2 février 2006 à 11 heures, vous avez insulté le responsable de magasin en le traitant de " raciste " et de " branleur, toi et tes magasiniers

Source officielle