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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01831_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Rochard, substituant Me Guihoux, pour la société Éoliennes de Le Bouchaud, ainsi que celles de Me Cortes pour l'association Le Bouchaud Environnement
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6033536c597145046f358b53
5 juillet 2017
5 juillet 2017
La société BOUCHARD AGRICULTURE fait valoir qu'à sa demande, M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N224 S.A.S.U. LES BOUCHAGES DELAGEc/S.A
678f3a2a02aacdb03783fdb9
20 janvier 2025
20 janvier 2025
LES BOUCHAGES DELAGE c/ S.A.R.L.
Source officielle5e Chambre
603716895420beb0cbe59477
11 juin 2015
11 juin 2015
Débouté la société Laboratoires Bouchara-Recordati de son recours, . Dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielle9e Chambre C
60323536dd015b6bb5bd220e
9 mars 2018
9 mars 2018
Condamner la SAS CLINIQUE BOUCHARD aux entiers dépens.
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a73
6 juillet 2022
6 juillet 2022
2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 18/01875 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la ASSOCIATION BOUCHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a63
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Gérard X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me
Source officielleChambre sociale 4-2
67ef68b56b85edc07d345422
3 avril 2025
3 avril 2025
condamner la société Laboratoires Bouchara-Recordati à payer à Mme [N] la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Laboratoires Bouchara-Recordati
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
616301444c6681071edf66d8
29 juin 2011
29 juin 2011
Faits et demandes des parties : Aux termes d'un CDD du 11 juin 2002 Mme [C] [S] a été embauchée en qualité de caissière par la société BOUCHARA.
Source officielleChambre civile 1-7
68105eaef4420d4e95ca29ee
26 avril 2025
26 avril 2025
° Portalis DBV3-V-B7J-XFB5 Du 26 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Stéphane BOUCHARD
Source officielleChambre Commerciale
6520f5e7bb275d83183a3b71
5 octobre 2023
5 octobre 2023
N° RG 22/02622 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LOFU C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Lilia BOUCHAIR AU
Source officielle2ème Chambre - formation à 5
DCA_21MA02492_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Article 2 : L’EFS est condamné à verser une somme de 5 033,93 euros à la SAS Clinique Bouchard. Article 3 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6788a229b815c30a4df70b4a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
six mois à compter de la signification du jugement puis sous astreinte de 300 euros par jour de retard pendant trois mois, - condamné la société Gericault 7 à fermer par l'installation de parpaing bouchant
Source officielle1ère Chambre civile
67f0bded2b128a2997685694
2 avril 2025
2 avril 2025
OXIAL [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Véronique BOUCHARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E0008M1R S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391d
25 janvier 2017
25 janvier 2017
assisté de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Emmanuel MAESTRINI, avocat au barreau de BASTIA M. Claude X... ayant droit de M.
Source officielleChambre 4-7
6979f6c2cdc6046d47f87402
16 janvier 2026
16 janvier 2026
des Prud'hommes de GRASSE, Vu l'avis de fixation à bref délai du 21 Août 2025 fixant l'affaire à l'audience du 13 Mars 2026 avec une clôture au 06 Février 2026, Vu les conclusions d'incident de Me Bouchat
Source officielle20e chambre
64b62da50b444605db3f5ddd
15 juillet 2023
15 juillet 2023
Portalis DBV3-V-B7H-V7GA Du 15 JUILLET 2023 ORDONNANCE LE QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Stéphane BOUCHARD
Source officielleChambre civile 1-7
687b268330e6dd8e1529bd37
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Du 18 JUILLET 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à Par mise à disposition au greffe, Nous, Stéphane BOUCHARD
Source officielle20e chambre
64b62da50b444605db3f5ddb
15 juillet 2023
15 juillet 2023
Portalis DBV3-V-B7H-V7F7 Du 15 JUILLET 2023 ORDONNANCE LE QUINZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Stéphane BOUCHARD
Source officielleChambre civile 1-7
687b268330e6dd8e1529bd35
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Du 18 JUILLET 2025 ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF LE DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à Par mise à disposition au greffe, Nous, Stéphane BOUCHARD
Source officiellePage 2 sur 67