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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NNXB S.A.R.L. LA FERME DU BOURDILc/S.A
696a7f7dcdc6046d478e9277
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LA FERME DU BOURDIL c/ S.A.S. CLAAS RESEAU AGRICOLE S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfb
21 octobre 2007
21 octobre 2007
La comparaison entre les deux bouteilles révèle qu'elles sont toutes deux bleues, la bouteille A...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NPA2 S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.C
677cc33acf451bb7cd9293eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
de Château Lynch Moussas 2014, - 10 560 euros pour 480 bouteilles de Château Lynch Moussas 2013, - 110 400 euros pour 2 400 bouteilles de Château Lynch Moussas 2013 et 2 400 bouteilles de Château Lynch
Source officielle1ère Chambre
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
bouteilles pendant leur transport vers la Chine, ayant fait monter le brandy dans le col de la bouteille ; - seuls 83 % des bouteilles avaient été affectés ; - l'expertise avait établi que le liège ne
Source officielleChambre 1-2
5fca7c1112c2db6aa50ea012
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Par acte notarié du 31 janvier 2012, madame [J] a vendu le bien loué à monsieur [O] BOUHLAL et madame [Y] [W] épouse BOUHLAL.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91713
3 avril 2014
3 avril 2014
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 25 Mars 2013 par le Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA (RG no : 12/ 40) Saisine de la cour : 04 Septembre 2013 APPELANTS LA SOCIETE DES CARBURANTS DE BOURAIL
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00612_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
au cours des dix années vérifiées, que les ventes en litige n'ont porté que sur 60 bouteilles et que les deux premières ventes ont concerné un nombre de bouteilles très réduit, il y avait lieu de retenir
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f5b
22 juillet 2021
22 juillet 2021
PAR CES MOTIFS DECLARE la société Bouteiller irrecevable en son appel, REJETTE la demande de la société Bouteiller formée en application de l'article 700 du code de procédure civile, REJETTE la demande
Source officielle1re chambre civile
66863cf8b1dbbe3bae6002a2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
de vin étiquetées et capsulées - 6 832 bouteilles de Chénas 2018 - 2 154 bouteilles de [Localité 8] 2018 ' des bouteilles de vin sur piles - 2 040 bouteilles de [Localité 7] 2020 - 3 060 bouteilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
66ff85d6a4ff9ec259c09948
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ils constatent des bouteilles vides aux emplacements des bouteilles pleines libérées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ed
27 février 2012
27 février 2012
, à savoir une bouteille de Ricard de 70 cl et une bouteille de rhum vieux de 100 cl, provenant du stock de la société, que M.
Source officielle5e chambre civile
603edcae749a5e4934815103
2 mars 2021
2 mars 2021
La Cour poursuit en relevant qu'un seul accedit a été mené, dont il semble résulter que sur 20 bouteilles examinées, une bouteille s'est révélée difficile à déboucher, une autre très dure et six autres
Source officielle4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f804036f
20 avril 2023
20 avril 2023
N° RG 21/02233 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O6GZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 OCTOBRE 2020 Tribunal Judiciaire de CARCASSONNE N° RG 20/00386 APPELANTE : SAS Chevallier Bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01169_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a déterminé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
SARL D'EXPLOITATION DES ETS MEYRIEUXc/SA GAN ASSURANCES
6253cd1bbd3db21cbdd9246c
27 mai 2015
27 mai 2015
Les châteaux dépositaires sus visés ont refusé de reprendre en charge bouteilles et matériels. La société d'exploitation ÉTABLISSEMENTS MEYRIEUX a livré de nouvelles caisses et bouteilles.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf81
1 avril 2008
1 avril 2008
que l'enfant a été blessé par la bouteille, les conditions de la manipulation de la bouteille sont indéterminées, l'hypothèse d'un bris ou celle de l'explosion invoquée n'étant pas vérifiées (gel de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6
1 avril 2008
1 avril 2008
que l'enfant a été blessé par la bouteille, les conditions de la manipulation de la bouteille sont indéterminées, l'hypothèse d'un bris ou celle de l'explosion invoquée n'étant pas vérifiées (gel de la
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be98
17 avril 2008
17 avril 2008
du millésime considéré de 204 bouteilles (180 bouteilles de rouge et 24 bouteilles de blanc) de vin CHÂTEAU HAUT- BRION.... et le solde en numéraire... " La première clause est désormais sans effet
Source officielle1ère Chambre
65aa2320a34ad100085818c1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de vin à 1100 bouteilles.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03898_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner la commune de Bourail à lui verser une somme de 55 200
Source officiellePage 2 sur 101
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24/07/2026
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