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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d11
13 novembre 2007
13 novembre 2007
CHAMPAGNOLLE (JURA) représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté par Me LEGRAND, avocat au barreau de Lyon Monsieur Bertrand Y..., venant aux droits de Monsieur André Y..
Source officielle1ère chambre civile B
6163a7a89e14e201140bd978
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2010 Date de mise à disposition : 26 Octobre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e12c25a97f0381f51ec
17 février 2015
17 février 2015
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 17 Février 2015 APPELANTE : Mme [V] [W] née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68fc59c8af64986e40f71bc3
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[Adresse 13] [Localité 8] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431 Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric DANILOWIEZ, avocat au barreau de Paris substitué Me BARDET
Source officielle1ère chambre civile B
61632b3881886c8c1bac97d6
24 mai 2011
24 mai 2011
[G] [L] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques BERTRAND, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
634f9564b5afe5adfff289bc
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de la SELARL BARRET-BERTRANDON- JAMOT-MALBEC-TAILHADES, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS : [U] [O] [N] née le 01 Avril 1977 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 6]
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02062_20240213
13 février 2024
13 février 2024
C, représenté par la SELARL d'avocats Bardet Lhomme, agissant par Me Bardet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Grenoble du 5 mai 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e58c25a97f0381f553f
9 janvier 2015
9 janvier 2015
Représentée par : Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée par : Me Anne Caroline LEGUYE, avocat au barreau de PARIS, toque : J073 substituant Me Anne PUY BARET
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02661_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
la cour Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2020 et un mémoire en réplique, non communiqué, enregistré le 20 septembre 2021, la SARL La Morcille et la SCV Des Pillets, représentées par Me Bardet
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d062
21 janvier 2009
21 janvier 2009
- Madame JULIAN-BARRET Christine domicile déclaré : 83 avenue Jean-Baptiste Clément-92100 BOULOGNE BILLANCOURT comparante, non assistée. - Madame D... Jacqueline épouse G...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6274bc0e2799a9057d5dcf5b
5 mai 2022
5 mai 2022
au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [J] [E] né le 05 Avril 1961 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bérangère ADER substituant Me Emma BARRET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fdcd8e62d9d6443f5bfb17d
24 octobre 2018
24 octobre 2018
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2], représentée par Maître Bérangère ADER, avocate au barreau de BORDEAUX substituant Maître Emma BARRET
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e72
27 février 2006
27 février 2006
personne de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège" 216 rue Winoc Chocquel 59200 TOURCOING Représentée et concluant par la SCP MILLON-PLATEAU, avoués à la Cour et plaidant par Maître BERTRAND
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6032f9b79223ba6d00dcbb07
24 octobre 2017
24 octobre 2017
HUI BON HOA, avocat au barreau de BORDEAUX SARL CHATAURET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Annie BERLAND
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894f4
13 septembre 2007
13 septembre 2007
PARIS, toque : R 12 INTIMÉE STE AD VALOREM 12, avenue Franklin Roosevelt 75008 PARIS représentée par Me Christian TOURRET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0649 substitué par Me Ariane BARBET
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3
25 avril 2023
25 avril 2023
de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 mars 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Roland POTEE
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6032809c358b2cb485593952
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Représentée et assistée de Me Morgane GRÉVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : E2122 INTIMÉES SA BANQUE PALATINE [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 542 104 245 Représentée par Me Bertrand
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6035ff35749c6c648a37bb38
15 janvier 2016
15 janvier 2016
- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Coline PUECH , Greffier auquel a été remis la minute par le magistrat signataire.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c3d45993e17a6379205697
4 juillet 2022
4 juillet 2022
APPELANTE : SAS ATAC, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 5] représentée par Maître MAUREL substituant Maître Annie BERLAND
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07e5ca6d8d0f8ef67cf
25 avril 2023
25 avril 2023
déclaration d'appel du 31 juillet 2020 APPELANT : [U] [G] né le 31 Août 1959 à [Localité 3] (LOUISIANE USA) de nationalité américaine demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Max BARDET
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