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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
63bfb38f5e2fbe7c90043a43
11 janvier 2023
11 janvier 2023
5ème Chambre ARRÊT N°-14 N° RG 19/07351 - N° Portalis DBVL-V-B7D-QHSN SARL BERTHOLOM COUVERTURE SA MONCEAU GENERALE ASSURANCES C/ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f98d83328fa00087a267a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
HOTEL, représentée par Me Layachi BOUDER de l'ASSOCIATION BOUDER HASSANE, avocat au barreau de PARIS, toque : R082 Intimés : Monsieur [J] [L], représenté par Me Armel-faïk TAVERDIN de la SCP BERTHILIER-TAVERDIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20e39c4cf860008dff534
24 janvier 2024
24 janvier 2024
HOTEL, représentée par Me Layachi BOUDER de l'ASSOCIATION BOUDER HASSANE, avocat au barreau de PARIS, toque : R082 Intimés : Monsieur [S] [P], représenté par Me Armel-faïk TAVERDIN de la SCP BERTHILIER-TAVERDIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
63be638813ef607c90ab6539
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Condamné la SAS BERTHOULY CONSTRUCTION à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b7
16 avril 2015
16 avril 2015
. : 14/04047 AMH/VC JUGE DE L'EXECUTION D'AVIGNON 10 juillet 2014 RG:13/01709 Société DE SAINT RAPT & BERTHOLET C/ SA NYKREDIT REALKREDIT A/S COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère
Source officielleTaxes et dépens
6901af40748a422ad953ca3c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DE [D]-RAPT ET BERTHOLET ORDONNANCE Ce jour, VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Samuel SERRE, Vice-Président placé à la Cour d'Appel de NÎMES, désigné par ordonnance de Monsieur
Source officielleTaxes et dépens
6901af40748a422ad953ca3f
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DE [L]-RAPT ET BERTHOLET ORDONNANCE Ce jour, VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Samuel SERRE, Vice-Président placé à la Cour d'Appel de NÎMES, désigné par ordonnance de Monsieur
Source officielleTaxes et dépens
6901af40748a422ad953ca42
28 octobre 2025
28 octobre 2025
DE [Z]-RAPT ET BERTHOLET ORDONNANCE Ce jour, VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ Nous, Vice-Président placé à la Cour d'Appel de NÎMES, désigné par ordonnance de Monsieur le Premier
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e17c
15 avril 2022
15 avril 2022
en date du 20 MARS 2019 suivant déclaration d'appel en date du 01 JUILLET 2019 RG n° 17/03256 APPELANTE : Madame [B] [D] épouse [Z] [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Vanessa BERTHOLIER-LEMAGNEN
Source officielleChambre 4-6
6700d6c6836fac7141b7e7b0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Représentant : Me [V] [H] de la SCP [T] AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES BOUCHE S DU RHONE représentée par La SELARL [D]-BERTHOLET
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00713_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Fond et Berthouly travaux publics ont demandé au tribunal administratif de Nîmes, sous le n° 2001479, en premier lieu, de condamner la communauté d'agglomération Nîmes Métropole à leur verser les sommes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cd4c25a97f0381f4b08
23 janvier 2014
23 janvier 2014
dirigées à l'encontre de la société Berthelin, et l'en débouter ; - mettre hors de cause la société Berthelin, Et y ajoutant, - condamner la société Marcel Labbe à payer à la société Berthelin une
Source officielleChambre Prud'homale
6946f63575782d5f06093d19
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [5], représentée par ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Camille BERTHOME
Source officielleChambre Prud'homale
6946f63675782d5f06093d81
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [6], représentée par ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Me Camille BERTHOME
Source officielleChambre Prud'homale
6946f63975782d5f06093dca
18 décembre 2025
18 décembre 2025
greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : S.A.S. [6], représentée par ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 9] [Localité 1] représentée par Me BERTHOME
Source officielle1ère chambre civile A
603671f3c223cf12e86ff210
22 octobre 2015
22 octobre 2015
9] [Adresse 6] représentée par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de Lyon assistée de la SCP DESILETS ROBBE ROQUEL, avocat au barreau de Villefranche-sur-Saône INTIMEES : SAS BERTHOUD
Source officielle2ème chambre section A
66878cfb05d6f7f678d4935e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE SAINT RAPT & BERTHOLET Grosse délivrée le à Me Floutier Selarl Sarlin Chabaud...
Source officielleChambre 4-6
679484d25336e7e668efcd6b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Hélène ROGOZINSKY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE DES CHASSEURS DES BOUCHE S DU RHONE représentée par La SELARL [X]-BERTHOLET
Source officielleRETENTIONS
69f97b47cdc6046d47a15ed3
4 mai 2026
4 mai 2026
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
Source officielleRETENTIONS
69f97b4acdc6046d47a15f4f
4 mai 2026
4 mai 2026
les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Inès BERTHO
Source officiellePage 2 sur 28
Pierre BERTHOLIER et Claire DURIEUX, Huissiers de Justices associés
09/01/2025
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BERTHOLIER JPBA
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
27/09/2023
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BERTHOLIER NEGOCE, BERTHOLIER, Jean-Michel
24/11/2022
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L'éclat de poséidon, BERTHOLIER, Anthony
31/03/2022
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L'éclat de poséidon, BERTHOLIER, Anthony
27/10/2021
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