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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c154
22 mai 2008
22 mai 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 00965 - A R R E T No 633 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt six Juin deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f0
2 mai 2012
2 mai 2012
WATERAIR lors de la construction de la piscine.
Source officielleChambre 1-1
6970f316cdc6046d4720cd8e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LEROY MERLIN représentée par son représentant légal domicilié es-qualité au siège social demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-Louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre 1-11 OP
63b546a2c9018405dfcaac71
3 janvier 2023
3 janvier 2023
JANVIER 2023 N°2023/ 4 Rôle N° RG 21/11385 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4F7 [G] [V] [D] [V] C/ [X] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca7
30 janvier 2006
30 janvier 2006
CREATIONS DU BORN est intervenue sur la piscine de Monsieur Patrick Y... à SAUBION (Landes) pour effectuer la pose d'un polyester bleu clair avec préparation du support, le tout pour la somme totale de
Source officielleChambre 1-5
5fdadadcee5fa86da9d03730
16 mai 2019
16 mai 2019
de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Madame [G] [O] épouse [T] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean-Louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre 1-7
65449c8ec71a6a83181c8bf8
2 novembre 2023
2 novembre 2023
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur et Madame [F] sont propriétaires d'une villa avec piscine sur la commune de [Localité 5].
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9e0623747761fa413479e
12 novembre 2019
12 novembre 2019
[G] a confié à la SARL BESSARD PISCINES la réalisation de la maçonnerie de la piscine : terrassement, remblaiement, montage, coulage de la piscine, pose de liner et finitions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f37c
27 mars 2012
27 mars 2012
INDUSTRIES représentée par ses dirigeants légaux 51 montée de la Croix Blanche 38080 SAINT-ALBAN-DE-ROCHE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86203
17 juin 2002
17 juin 2002
C..., paysagiste, a procédé à l'édification d'une piscine en avril 1989 pour le compte de Monsieur B...
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88545
11 mai 2006
11 mai 2006
Bernard F... décédé le 23 avril 2004 à Pontoise (95) fonctions auxquelles elle a été désignée par ordonnance sur requête rendue par Monsieur le Président du tribunal de grande instance de Pontoise le 2
Source officielleCour d'Appel
Z... a porté plainte avec constitution de partie civilec/Bernard Y
6253c9d3bd3db21cbdd894cf
24 septembre 2007
24 septembre 2007
GREFFIER : Mme OULIE asistée de Melle Ingrid ALBIN, greffier stagiaire MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BERNARD Avocat Général **** ** VU
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00334_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
B un permis de construire pour des travaux d'extension et de surélévation d'une maison d'habitation et la réalisation d'une piscine sur une parcelle cadastrée section OB n° 98 située 40 rue Petit Parc
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. D.A.E.Gc/Cie d'assurances ABEILLE ASSURANCES
6253ca93bd3db21cbdd8b6b9
10 mars 2008
10 mars 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 03/02096 S.A.R.L
Source officielleChambre 1-3
642fb543cece1704f57472f0
6 avril 2023
6 avril 2023
N° RG 19/17044 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFD23 [N] [F] C/ SARL JOSEPH ROMEO MACONNERIE SA AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Louis BERNARDI
Source officielleChambre 1-6
6700d6c8836fac7141b7e7cc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
HOSTELLERIE DE PLEIN AIR D'[Localité 4], demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bbb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042a
20 mars 2013
20 mars 2013
BIGUGLIA assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean Louis SEATELLI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Callista ANTONIOTTI, avocat INTIME : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c968bd3db21cbdd88408
15 mars 2006
15 mars 2006
Ils y ont créé une piscine de 20mX8m au milieu de la pelouse qui sépare la partie arrière du château de l'exploitation agricole de M et Mme D....
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3a2
10 novembre 2009
10 novembre 2009
la personne de son directeur en exercice domicilié ès qualité au siège social 323 avenue du Président Hoover 59000 LILLE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Bernard
Source officiellePage 2 sur 9