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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e4
4 septembre 2002
4 septembre 2002
Benjamin né le 25 juillet 1949 à MOUSSY (51), fils de Justin et de CHAMBERLIN Eliane, de nationalité française, marié, hôtelier, demeurant 16 route Nationale - 51530 MOUSSY jamais condamné, Prévenu, libre
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864ab
4 septembre 2002
4 septembre 2002
Benjamin né le 25 juillet 1949 à MOUSSY (51), fils de Justin et de CHAMBERLIN Eliane, de nationalité française, marié, hôtelier, demeurant 16 route Nationale - 51530 MOUSSY jamais condamné, Prévenu, libre
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a3
14 mars 2008
14 mars 2008
Benjamin né le 31 juillet 1983 à NIORT Fils de X... Patrice et de FOURNIER Sylvie De nationalité française Célibataire Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ea8
9 février 2016
9 février 2016
Benjamin Y...s'est suicidé le 26 mai 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1ea
19 mars 2009
19 mars 2009
G : 08 / 01482 SAS BENJAMIN C / X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b211
5 décembre 2007
5 décembre 2007
C / Benjamin, Marcel, Maximin, Y... Yves, Maurice, Henri, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8df02
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/03377 AFFAIRE : Benjamin X... C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b2
15 janvier 2007
15 janvier 2007
INTIMES Cie d'assurances L'EQUITE venant aux droits de la Cie d'assurances GENERALI BELGIUM prise en la personne de son représentant légal. 62 rue de Caumartin 75442 PARIS CEDEX 9 Monsieur Benjamin
Source officielle1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df80230
10 mai 2022
10 mai 2022
BENJAMIN PUJOL-CAPDEVIELLE ET CÉLINE SEMPE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00555_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine, représentant la SCCV Benjamine.
Source officielleChambre 1-9
6348ff2263d497adffda3e50
13 octobre 2022
13 octobre 2022
VICTORIA NICOLAS BENJAMIN ANGELINE AND CO C/ S.A. BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6684eb05a0de54ff609f7fc6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Selon acte authentique du 14 novembre 2022, la société Zebulon a vendu l'ensemble immobilier à la société SCI Jamax qui s'est substituée à la société D-max.
Source officielleETRANGERS
65a240d57ca18b0008e58422
12 janvier 2024
12 janvier 2024
ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de [J] [V] né le à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 12/01/2024 à 13 h 24 par courriel, par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b229
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Benjamin Christian Lionel Z... Christian Z... Christiane A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1c0
5 février 2008
5 février 2008
Il considère qu' il ne s' est jamais désintéressé de ses enfants, qu' il ne constitue ni un danger pour ses enfants, ni une source de crainte. Il indique avoir entrepris des soins.
Source officielle1ère Chambre civile
627217fd228a02057de67359
3 mai 2022
3 mai 2022
délivré par la Compagnie Allianz, personnalité morale distincte de l'Eirl Benjamin Rauscent, - dire et juger que l'Eirl Benjamin Rauscent, l'agent général, est dénué de qualité et de pouvoir pour représenter
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2b24147b94f1307fee2
5 septembre 2022
5 septembre 2022
° RG 22/00285 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNMT [K] [Z] [P] [Z] [B] [Z] [C] [Z] C/ [H] [U] [Y] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Benjamin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01452_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La société Benjamin Valorisation Immobilière exerce un recours incident à l'encontre de ce jugement en tant que celui-ci a rejeté ses conclusions à fin d'injonction.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb1
13 juin 2014
13 juin 2014
Benjamin Né le 05 septembre 1955 à TUNIS (TUNISIE) De nationalité française Demeurant...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f876c5d9057df7ff50
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officiellePage 2 sur 69