Guy et Roger X... sont respectivement comédien et metteur en scène de l'Association ARTS ET CULTURE Les BALADINS EN AGENAIS régie par la loi de 1901 dont Pierrette G. et la trésorière.

Les époux [U] ajoutent qu'une autre conséquence de cet effet balancier est que les troncs forcent sur le mur de clôture et qu'une fissure est apparue juste derrière le tronc.

FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : La société Tradall SA est une société anonyme de droit suisse appartenant au groupe Bacardi International Limited (BIL).

[Localité 4] » sur le moteur de recherches Google, différents liens et sites apparaissent contenant les termes « Balladins [Localité 4] ».

Il a également été constaté plusieurs photographies de l'hôtel avec la mention 'balladins'.

S'agissant du mouvement de balancier, il a indiqué en pages 4 et 5 que: 'Au vu des blessures, on peut exclure un mouvement lent du balancier (par gravité) par une baisse de pression.

LE MOULIN VELTEN Grosse délivrée le : à : Maître CLOTEAU Maître BALLANDIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le président du tribunal

Il a condamné les deux mêmes sociétés à payer à la société Baladin la somme de 5 000 euros au titre de la seconde injonction sous astreinte.

budgétaire 2016 comportant le détail des dépenses par nature de la section « Fonctionnement » ; 2) la balance budgétaire 2016 comportant le détail des recettes par nature de la section « Fonctionnement

application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue après rapport oral, le 27 septembre 2007, en audience publique, devant Madame Annie BALAND

barreau de PARIS, toque : G 661, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mars 2008, rapport ayant été fait, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Annie BALAND

LE FLOCON LE BALANCIER [Localité 4] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON APPELANT URSSAF FRANCHE-COMTE [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Séverine WERTHE de

fait déposer le dossier, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2007, rapport ayant été fait, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Annie BALAND

de PARIS, toque : P 462 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 12 novembre 2008, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Annie BALAND

FOND DU 06 AVRIL 2017 bm N° 2017/ 313 Rôle N° 15/13121 [D] [O] épouse [U] C/ [M] [O] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : Me BONAN Me BALLANDIER

DECEMBRE 2015 N° 2015/ Rôle N° 14/12687 (N° 14/13549 joint) Société AMESYS [M] [X] C/ SAS EKIUM Grosse délivrée le : à : Me Pierre BALLANDIER

fait déposer le dossier, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 novembre 2007, rapport ayant été fait, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Annie BALAND

- BISSIER, toque : R 36, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 janvier 2008, rapport ayant été fait, en chambre du conseil, devant la cour, composée de : Madame Annie BALAND