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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01659_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 août 2022, Mme A, représentée par Me Gildas Babela demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielle1re chambre civile
6711fab97603bf88a18846eb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BABEAU SEGUIN Représentée par Me Ousmane KOUMA, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 6 S.A. MMA IARD S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898cf
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Babacar, demeurant ... Non appelante, citée, présente assistée de Maître CHAMBAUD, avocat au barreau de BORDEAUX II.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02478_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2023, la société Serrurerie service, représentée par Me Babel, demande à la cour : 1°) l'annulation du jugement n° 2100376 du 1er
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61626b86e62f7c490f224e41
15 mai 2013
15 mai 2013
François-Xavier LECLERC, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [S] [G] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assistée de Me Aurélie BABOLAT
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01627_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre, crème, fromage, babeurre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01630_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre, crème, fromage, babeurre
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01631_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
impôts et de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre de l'article 1586 ter II 1 alinéa du même code pour les installations relatives aux productions de beurre, crème, fromage, babeurre
Source officielle1ère Chambre
65a62c26448a370008a720b6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
à [Localité 6] (88) domicilié [Adresse 4] Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Olivier COUSIN, avocat plaidant, substitué par Me Pierre-André BABEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94907
16 mars 2020
16 mars 2020
] à LEOGANE (Haïti) de nationalité haïtienne domicilié [...] actuellement retenu au Centre de rétention administrative non comparant (liaison par visioconférence non établie), représenté par Maître Babacar
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939cc
13 février 2017
13 février 2017
X...Roland, de nationalité haïtienne, né le 4 mai 1968 à Léogane en Haïti domicilié : ... 97139 Les Abymes sans profession comparant et assisté de Maître Babacar DIALLO.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT01369_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
D, représenté par Me Babela, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme
Source officielle3e Chambre B
61629bc6eaaf44d62f53e9d5
10 février 2011
10 février 2011
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 10 Février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a64
9 mars 2017
9 mars 2017
substituée par Me Victor NAKACHE, avocat au barreau de PARIS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Madame Marie-Paule X... ... 17310 SAINT PIERRE D'OLERON Représentant : Me Gilles BABERT
Source officielleChambre 4-5
660f94e3a40f8b0008cb719d
4 avril 2024
4 avril 2024
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIETE '[Adresse 5]' Copie exécutoire délivrée le 04/04/24 à : - Me Valérie FOATA de la SELAS CABINET BABLED FOATA PAGAND, avocat au barreau de NICE -
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02687_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2021, Mme B, représentée par Me Gildas Babela, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er
Source officielle4eme Chambre Section 1
653ca6d183c9498318209ebe
27 octobre 2023
27 octobre 2023
BLAGNAC SERVICES CADUCITE Grosse délivrée Le 27/10/2023 à Me Agnès DARRIBERE et à Me Nicole BABEAU Le 27/10/2023 à Pôle emploi
Source officielleSociale A salle 2
63a2affb4486ef05df3024c2
21 octobre 2022
21 octobre 2022
êtes également crée vous-même une sortie test (n°65002597) pour votre compte personnel avec 2 raquettes de tennis : - une raquette artengo TR 960 ref 586515 d'un montant de 79,99 € - et une raquette babolat
Source officielle3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Lydie BADEL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Mai 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89d8a
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Copies avocats le 30 / 11 / 07 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale -Prud'Hommes- APPELANTE : SAS PETRUS Boulevard de la Liberté-Bancourt 62453 BAPAUME CEDEX Représentée par Me BAZELA
Source officiellePage 2 sur 8