Prétentions et moyens de la SASU Axxea Dans ses conclusions d'intimée n°1 notifiées par RPVA le 9 octobre 2025, elle demande à la cour au visa des articles L. 622-24 et suivants du code de commerce

AXE FROID, appelante, incidemment intimée ; Vu les conclusions déposées le 24 octobre 2013 par [E] [P], intimé, incidemment appelant ; Ouï les parties en leurs explications orales à l'audience du

[Y] et 100 000€ à la société AXE EXPANSION, autorisé la publication du dispositif du jugement dans deux journaux ou revues, ordonné l'exécution provisoire, accordé à AXE EXPANSION et à M.

Il sera souligné que, pour le reste, la société Axxess ne communique aucune donnée afférente au chiffre d'affaires réalisé ultérieurement, et qu'elle ne prétend pas non plus que la relation aurait été

C/ Mme Axelle Marie Z...épouse X...

APPELANT **************** SAS LES PUBLICATIONS GRAND PUBLIC OU PGP [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Frédéric BARDET de l'AARPI Eixamp Avocats, avocat au barreau de PARIS SASU AXEL

[M] [I] et Mme [V] [P] [I] domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Flora OLIVEREAU, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉE : S.A.

[F] et [H], a été désigné en qualité de co-administrateurs de la société Axell Wireless Limited. Ce cabinet a indiqué à M.

Suspectant un empiètement sur son fonds des ouvrages réalisés par les époux [G] et après avoir sollicité l'avis technique de M.

ARSÈNE-HENRY ET LANOEON, avoués à la Cour, et assistée de Maître Martine FAURY, avocat au barreau d'Angoulème, intimée, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue le

INTIMÉE : SAS PAUL ROBERT INDUSTRIE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 3], représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour, assistée

] épouse [P], demeurant [Adresse 5] représentés par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoué à la Cour , assistés de Me Huguette RUGGIRELLO - FABRE, avocat au barreau de TOULON INTIMES

judiciaire d'Orléans en date du 28 septembre 2024 à 11h51 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24

judiciaire d'Orléans en date du 29 septembre 2024 à 15h25 Nous, Hélène Gratadour, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel

La réalité de cette habilitation spéciale et individuelle peut être contrôlée à tout moment par un magistrat, à son initiative ou à la demande d'une personne intéressée.

Suite au décès de Monsieur Claude C... le [...] , l' action judiciaire a été reprise par sa succession, en la personne de son fils Axel X... dit Axel C....

Axe Logistique aux dépens.