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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6811b376893ab038bd46601f
29 avril 2025
29 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
679331c431df9338379d26b1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DUPUIS, avocat au barreau de PARIS Madame [L] [C] épouse [Y] née le 6 mars 1985 à [Localité 14] (35) [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Audric DUPUIS, avocat au barreau de PARIS La
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
679331c531df9338379d26c3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DUPUIS, avocat au barreau de PARIS Madame [J] [K] née le 16 Juillet 1982 à [Localité 11] [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Audric DUPUIS, avocat au barreau de PARIS La société
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6360c56e3c369c7f74996de4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
l'audience par Me Laurent BONIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0496 INTIMÉS Monsieur [S] [F] né le 31 janvier 1977 à [Localité 6] (57) [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Audric
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079be1
5 juillet 2022
5 juillet 2022
rendu le 14 Novembre 2019 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2006F01286 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162700018eff35429d864b9
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Jean-michel LAMBERT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA EGIS [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Pierre SAFAR de la SELARL DUPUY
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdbe77076eb240825d641ef
17 janvier 2019
17 janvier 2019
barreau de PARIS, toque : C1967 INTIMÉE SA CREAPOLE , prise en le personne de ses représentants légaux N° SIRET : 348 968 660 00046 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Julien DUPUY
Source officielleChambre commerciale
67875247fc8e837eda8a6162
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Fabrice VETU, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été
Source officielleChambre 4-8
643e350583146e04f531eb02
14 avril 2023
14 avril 2023
- N° Portalis DBVB-V-B7F-BIS2U Organisme CARSAT DU SUD EST C/ [5] [H] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : - CARSAT DU SUD EST - Me Béatrice DUPUY
Source officielle12e chambre section 2
6032df8d69048d53beb67daa
14 novembre 2017
14 novembre 2017
le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 11 N° Section : N° RG : 2014F00983 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle RESSOUCHES Me Martine DUPUIS
Source officielle2e chambre sociale
662b43c1fe2545000831488e
25 avril 2024
25 avril 2024
MONTPELLIER N° RG 17/00644 APPELANTE : Madame [N] [J] née le 09 Octobre 1949 à [Localité 4] de nationalité Française Domiciliée [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Olivier DUPUIS
Source officielleChambre commerciale
67875247fc8e837eda8a616a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
VISEO CONSEIL représentée par son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6864c05017fdd29c29651706
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[W] [L] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat : Me Audrey BERNARD de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de l'ESSONNE DEFENDERESSE AU RECOURS :
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6864c05017fdd29c29651708
1 juillet 2025
1 juillet 2025
société d'exploitation civile agricole immatriculée au RCS de [Localité 8] n° 428 696 041 ayant son siège social : [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6864c05017fdd29c2965170a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne DUPUY
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f9b6c90a84a5e5f0016a0e
22 octobre 2025
22 octobre 2025
tribunal judiciaire de Paris 9ème chambre 3ème section - RG n° 24/03691 APPELANT Monsieur [B] [M] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Audric
Source officielleChambre sociale 4-4
67f8a22240b8f5486fedd86f
9 avril 2025
9 avril 2025
janvier 2020 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Nanterre Section : E N° RG : F17/03391 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvia LASFARGEAS Me Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b59c02507c9078dcaf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
son représentant, légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] à [Localité 8] Représentés par Me Agathe DE GROMARD, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Catherine DUPUY
Source officielleChambre Sociale
65aa2d28009f81000890db42
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HIPPOCRATE N° SIRET : 302 509 211 [Adresse 4] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Arnaud PILLOIX substitué par Me Audrey BASTIEN de la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉE
Source officielleChambre sociale 4-3
68105eaef4420d4e95ca29ea
28 avril 2025
28 avril 2025
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00119 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel MALBEZIN Me Audrey
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