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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
63c1052abf9fd47c90a13610
12 janvier 2023
12 janvier 2023
27 Rôle N° RG 22/04598 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJEEW [U] [J] [R] C/ [I] [C] [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anna REIS Me Arnaud
Source officielle2ème chambre section A
677e163adbb9bd42de09fbcc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Christine GATTA de la SELARL SELARL D'AVOCATS BECHEROT-GATTA-ARNAUD
Source officielleChambre 1-11 HO
66235ac2aec0e60008fe983b
19 avril 2024
19 avril 2024
Madame [Z] [J] née le 25 Avril 1962 à [Localité 7] ([Localité 3]), demeurant Actuellement au centre hospuitalier Montperrin, - Demeurant [Adresse 2], Non comparante, représentée par Me Nino ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b46c
29 avril 2008
29 avril 2008
En réalité, selon lui, la décision de rompre son contrat à pour origine la volonté d'Arnaud X... de diriger seul l'entreprise.
Source officielleChambre sociale 4-2
6707705981e733ee26983273
9 octobre 2024
9 octobre 2024
assistée de Madame Gaëlle RULLIER, greffière placée, dans l'affaire opposant, APPELANTE Madame [F] [X] née le 08 Octobre 1993 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c55
26 octobre 2015
26 octobre 2015
INTIMÉ Monsieur Arnaud Z... Chez Mme Y...
Source officielleChambre sociale 4-2
67f750a26527a11effc4b637
9 avril 2025
9 avril 2025
CAPITAL JOËLLE CIOCCO [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Arnaud DOUMENGE de la SELARL NERVAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L131 C/ INTIMÉE Madame [
Source officielleChambre 4-1
6364ba08e405357f749ea424
28 octobre 2022
28 octobre 2022
N°2022/381 Rôle N° RG 18/17314 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDI2G [N] [W] C/ SAS COLAS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 28 OCTOBRE 2022 à : Me Vincent ARNAUD
Source officielleChambre sociale
68fb978411af6ba0065f40b6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
date du 13 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 21/00124 APPELANTE : S.A.R.L. [6] représentée par ses dirigeant en exercice [Adresse 1] [Localité 3] dispensée de comparution en vertu d'un mail
Source officielleChambre sociale
697386ffcdc6046d476d5f42
22 janvier 2026
22 janvier 2026
François ARNAUD, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034c652014015b13c199499
28 septembre 2016
28 septembre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Stéphanie ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911af
18 février 2014
18 février 2014
ou reçus très régulièrement à partir d'adresses mail différentes de celle créée par la société UBSLT.
Source officielleChambre sociale
68df5d794a4e15bf2fe4face
2 octobre 2025
2 octobre 2025
du TJ de [Localité 5], décision attaquée en date du 01 Février 2024, enregistrée sous le n° 23/00013 APPELANT : [Y] [U] [K] [Adresse 2] [Localité 3] dispensée de comparution en vertu d'un mail
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686dfb1b002316e0ca848fda
8 juillet 2025
8 juillet 2025
: Madame [X] [H], représentée par Me Patrick COMBES de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU - N° du dossier 22.44084 Intimée : Madame [O] [P] [T], représentée par Me Arnaud
Source officielleChambre sociale
68f1d74a7ffb526292dd6e81
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de [Localité 11], décision attaquée en date du 07 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00482 APPELANTE : Société SAS [8] [Adresse 9] [Localité 2] dispensée de comparution en vertu d'un mail
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9ad
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Il souligne aussi qu'il n'avait cessé de dénoncer cet état de fait depuis 2002 mais qu'il n'avait jamais obtenu de réponse à ses nombreux mails ou lettres de réclamations et soutient que sa démotivation
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c89
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officiellePremier Président
677cc324cf451bb7cd9292eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
APPELANT Monsieur [G] [V] né le 04 Juin 1976 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] non comparant représenté par Maître Arnaud BROCHARD, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
D1312c/DEFENDEURS
627df9340d41e0057d43e5d2
11 mai 2022
11 mai 2022
Statuant sur le recours formé par : DEMANDERESSE Madame [H] [C] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Pascal ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1312 contre
Source officielle19e chambre
615e0df5c25a97f0381f50c8
4 décembre 2014
4 décembre 2014
le délibéré de la cour, composée de : Madame Aude RACHOU, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Arnaud
Source officiellePage 2 sur 35