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3 888 résultats pour « Antoine DURET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92617

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Y... était un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel de 120 heures, et condamnait M. Antoine X..., exerçant sous l'enseigne « TRANSPORT X...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92611

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Y... était un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel de 120 heures, et condamnait M. Antoine X..., exerçant sous l'enseigne « TRANSPORT X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd92618

Appel

6 juillet 2015

6 juillet 2015

Y... était un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel de 120 heures, et condamnait M. Antoine X..., exerçant sous l'enseigne « TRANSPORT X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbb3cdc6046d47894704

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : [F] DE LA SEINE [Localité 2] représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5ae

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Antoine X... ne justifie pas de son préjudice, qu'en toute hypothèse le mandat social qui lui a été confié à compter de juin 1999 ne lui permettait pas de bénéficier d'une durée d'affiliation suffisante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa70

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

Par jugement daté du 29 septembre 2010, le conseil de prud'hommes de Forbach a : - requalifié les contrats de mission d'Antoine X..., du 1er septembre au 18 octobre 2009 en contrat à durée indéterminée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e32a

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Par acte sous seing privé du 6 juin 2007, Monsieur Claude René Antoine X...s'est porté caution solidaire de la société pour une durée déterminée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93702

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

A l'audience du 27 septembre 2016, Mme X..., la SAS CLINIQUE SAINT ANTOINE et le CGEA ont repris les termes de leurs écritures.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbcdcdc6046d478948f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sylvie Shclanger, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93053

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

Antoine X...a souscrit auprès de la SAS GE Capital Equipement Finance deux contrats de location longue durée de deux photocopieurs.

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efee

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Antoine Frédéric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bcb

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

. : 02/04078 Monsieur Antoine A...

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CA

Chambre sociale

65a8d627e12c85000874b052

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

* * * * * La SARL Antoine Invest a embauché Madame [R] [O] suivant contrat de travail à durée déterminée en date du 18 septembre 2017 en qualité de secrétaire jusqu'au 31 décembre 2017, date

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616246beaf0a1de0eb1b6485

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Saint-Antoine de Béarn.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c35b

Appel

5 août 2008

5 août 2008

X..., - dire que le licenciement de Monsieur Antoine X... est dépourvu de tout caractère abusif, - condamner Monsieur Antoine X... à lui payer la somme de 2.500 € sur le fondement des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844d

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

SOCIETE GENERALEC/Antoine X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b23

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Antoine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e198

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

son licenciement pour cause réelle et sérieuse à monsieur Antoine X..., au motif de son absence injustifiée, avec dispense d'exécution du préavis.

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea5c

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Antoine Pierre C...

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CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ef

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Antoine X... et six autres stagiaires encadrés par M.

Source officielle