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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b09
8 octobre 2014
8 octobre 2014
une activité se dissociant de celle de la société VICTORIA.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b053
21 février 2008
21 février 2008
X... doivent à la SCI PARC VICTORIA la somme de : 18. 632, 92 + 9. 934, 74 = 28. 567 Euros Attendu qu' il convient d' ordonner la compensation et de condamner les époux Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b0f
8 octobre 2014
8 octobre 2014
une activité se dissociant de celle de la société VICTORIA.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b14
8 octobre 2014
8 octobre 2014
une activité se dissociant de celle de la société VICTORIA.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be5a
7 avril 2008
7 avril 2008
FAITS ET PROCÉDURE Le 25 novembre 1998, Madame Florence X...donne naissance à une enfant prénommée Victoria. Elle est reconnue le 1er décembre 1998 par Monsieur E....
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60373844fab63813144f5ee8
20 mai 2015
20 mai 2015
La SCI VICTORIA a rencontré des difficultés pour achever les parties communes et livrer les derniers lots privatifs et a depuis lors été déclarée en liquidation judiciaire .
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. RESIDENCE VICTORIA Ic/SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VICTORIA II
6253cabebd3db21cbdd8be9e
7 avril 2008
7 avril 2008
I au sein de l'ensemble immobilier Résidence Victoria II.
Source officielle2e Chambre
6033d650ca1512882779dfa4
23 mars 2017
23 mars 2017
Le litige opposant la société VAR ASSISTANCE à la société AMBULANCES VICTORIA concerne les années 2006 à 2009; la version de l'article R. 6312-37 du Code de la Santé Publique applicable est donc celle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00477_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Il résulte de l'instruction que la SARL Richard Property a cédé à la SCI Victoria, détenue à 99 % par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6979d645cdc6046d47f57883
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par assignation du 30 octobre 2020, la société Victoria Finance, reprochant à la société Groupe Lip le non paiement par la société FSE de prestations que la société Victoria Finance avait assurées dans
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdd66e13fdb700fd61fba19
13 septembre 2018
13 septembre 2018
La Sci Victoria a demandé quant à elle une modification du plan au regard du fait qu'elle a avait un nouveau locataire.
Source officielle2ème Chambre
62848fe0498a54057d102da4
17 mai 2022
17 mai 2022
EXPOSÉ DU LITIGE La SCI Victorine est copropriétaire d'un immeuble sis [Adresse 1].
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e1
20 septembre 2005
20 septembre 2005
N° 04/04575 AFFAIRE : Victoria G... Z... ... C/ Claude C... ...
Source officielleChambre Civile
66975e9e92a5b3e8ade13f12
15 juillet 2024
15 juillet 2024
[J] [P] et de Mme [S] [M] et de la société Victoria. - rejeté les demandes reconventionnelles de Me [Z] [B], des Mma, de M. [J] [P] et de Mme [S] [M] et de la SCI Victoria. - condamné M.
Source officielleChambre Commerciale
644cb51c56c9f0d0f8b6f16f
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Victoria Station Production a réglé tardivement et partiellement ses loyers, si bien que la dette arrêtée au 9 octobre 2018 s'est élevée à la somme de 93.540,07 euros.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04886_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Groupe Victoria est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Mme Victoria X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 11 janvier 2007. Vu les conclusions de Mme Victoria X... en date du 11 mai 2007. Vu les conclusions de la C. P. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec89
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Victoria, dix neuf ans, et Z..., dix sept ans, sont tous deux scolarisés, dans des conditions que Madame Y... ne précise pas pour l'année en cours ; ils ouvrent, en l'état, droit à allocations familiales
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e1fb81364b3ebed3bf0608
3 octobre 2025
3 octobre 2025
agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits des sociétés Aix CPI, SCI Plaine Tersud, Terra Veda CPI, Victoria
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7044f8faf13e2e973e2c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES
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