CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

97 résultats pour « Anna MONTENOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a226435cdc6046d4739543b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Ce montant initial a fait l'objet d'un avenant le 10 septembre 2016 portant le marché total à 459.604,14 euros.

Source officielle

Page 2 sur 5

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b5

Appel

28 février 2012

28 février 2012

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT et Madame Anne

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61628873dafa129e399518e1

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

INTIMEE LA COMPAGNIE AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, au Barreau de PARIS, toque : K0111.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163d00474df0e9c0194f8ed

Appel

2 avril 2010

2 avril 2010

prise en la personne de son représentant légal [Adresse 14] [Localité 13] représentées par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués près la Cour assistées de Maître Oz rahsan VARGUN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f1

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

C/ SARL LA CHAMPENOISE DE GESTION APPELANTE : Madame Anne Marie X...

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162603c8672d229b88163b3

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

les années 2009 à 2011, qui seront portés à 448'100 €; subsidiairement, le jugement sera confirmé sur le montant des préjudices alloués.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36ab58c0355000835f612

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LOGISTA RETAIL FRANCE, dans son ancienne dénomination SOCIÉTÉ ALLUMETTIERE FRANÇAISE (SAF) Inscrite au RCS de CRÉTEIL sous le n° 319 252 441 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne-Christine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36acd8c0355000835f61e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Quand [N] n'est pas dans le bureau, [F] et [I] me montent la tête contre [N].

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd9a65bb4b8209a28608fb6

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Nathalie LAUER, Conseiller,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162b6214785972364720410

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

- signé par Madame Anne VIDAL, Présidente et par Guénaëlle PRIGENT, Greffier. *** Le 28 janvier 2001, M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f672

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

DU 04 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 5)

DCA_21BX01019_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Cependant, le document ventilant le chiffre d'affaires par secteurs d'activité, s'il donne un montant de seulement 398 984 euros pour les ventes de bateaux, neufs ou d'occasion, soit un chiffre très en

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0ca8c25a97f0381f4acb

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

APPELANT SANOFI PASTEUR MSD agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6162b24d4abc2618d50e04df

Appel

18 février 2013

18 février 2013

Grande Instance de PARIS - RG n° 10/03712 APPELANTE SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] représentée par : la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL (Me Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f33

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Signé par Madame Anne JOUANARD, président, et par Madame BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86765

Appel

4 décembre 2002

4 décembre 2002

Société ALGEMENE TRANSPORT ONDERMENIG ANNE GEBROEDERS (ATOAG) LA COMPAGNIE EUROPEENNE D'ASSURANCES DES MARCHANDISES ET DES BAGAGES (CEAMB) C/ Sté REMY MARTIN et autres RG N : 99/00653 - A R R E T N° -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926e7

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 26 mai 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : SAS DKR PARTICIPATION, demeurant 8 rue du BOIS JOLI - 63800 COURNON D'AUVERGNE représentée par Me Anne

Source officielle
CA

1ère Chambre

66bc487ba5822c82a7cbdf9d

Appel

13 août 2024

13 août 2024

Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et Fabienne Arnoux lors du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64acf3e703c09105db6c052d

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre - Madame Anne FOUSSE, Conseillère GREFFIER

Source officielle
CA

Compétence 1ère présidenc

69393e89c988783351cdbc6b

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

client, - facture n° 152 du 02 novembre 2023 d'un montant de 300 euros TTC contestée par le client, - facture n° 027 du 12 février 2024 d'un montant de 600 euros TTC, correspondant au solde des honoraires

Source officielle