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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89768
19 décembre 2006
C/ Simone Y... veuve Z...
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Chambre 1-9
69fd8253cdc6046d47049ce9
7 mai 2026
- rejetait toutes les autres demandes plus amples ou contraires des parties.
Chambre 3-2
63ca41f09066fd7c90fc2269
19 janvier 2023
de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL GERARD GRAILLE MACONNERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal
Chambre 1-1
6a0d4e50cdc6046d4746598a
19 mai 2026
[I] aux dépens d'appel, dont distraction au profit de Me Sébastien Badie de la Scp Badie Simon-Thibaud et Juston, en application de l'article 699 du code de procédure civile.
6253cb22bd3db21cbdd8ce6b
20 mai 2008
Simon ", de la condamner à majorer la rente de Monsieur A...
Chambre 3-1
68676bdffdaf41a8356be6bb
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/09959 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQMK Ordonnance n° 2025/M Société [X] SIMON LIMITED représentée par Me Romain
Chambre civile TGI
67f9f708190d73a10ce27e66
11 avril 2025
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 24/00951 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GDG3 Madame [U] [T] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nichka boris simon MARTIN
2ème Chambre civile
69f44508cdc6046d472eb4a5
30 avril 2026
Par conclusions déposées au greffe et notifiées par RPVA le 18 février 2026, Mme [F] [Z] demande à la cour de: - annuler sinon réformer l'ordonnance rendue par le président de la chambre le 18 décembre
6253c8e5bd3db21cbdd86909
2 juillet 2003
KERRAUDREN, Conseiller, chargés de faire rapport, sans opposition des Avocats dûment avisés, qui en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur SIMON
1ère Chambre
65a780178121050008662cd7
16 janvier 2024
[M] utilisait des bureaux au sein du cabinet Gras Savoye Berger Simon ' », elle répondait : « Il n'avait pas de bureau attitré.
Pôle 6 - Chambre 11
5fdd783214862d2403a05e50
11 septembre 2018
Simone X... a toujours essayé de passer outre les différends personnels avec Delphine D..., prenant même sa défense quand Mr F... demandait à Simone s'il devait virer Delphine.
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a4
18 mars 2008
C / SARL STEBAS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANTE : Madame Simone X... divorcée Y...
6253c9b7bd3db21cbdd891c7
30 novembre 2006
APPELANTE Madame Simone Y...épouse Z... ...
6253cc9bbd3db21cbdd90a9e
25 septembre 2013
Jean Simon Y... né le 13 Octobre 1946 à AZILONE AMPAZA (20190) ......
65a7800f8121050008662cd3
Les consorts [J], la SAS Gras Savoye Berger Simon, les sociétés MMA et la SA Generali Vie seront également reçues en leur qualité de partie civile.
Chambre 1-4
69fd817bcdc6046d47048e0d
Appelante GROUPEMENT D'INTERETECONOMIQUE AFER Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
6253cb76bd3db21cbdd8d8c4
7 mars 2011
Simon X... C/ Mme Olimpinia Urszula Y... épouse X...
9ème Chambre
DCA_21PA05863_20230928
28 septembre 2023
Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-6
696a8e0dcdc6046d47917934
15 janvier 2026
° Portalis DBVB-V-B7J-BPK7K [O] [F] C/ [I] [D] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADE DU VAR SASU POLYCLINIQUE [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Chambre sociale 4-4
69d73319cdc6046d4799bdaf
8 avril 2026
Débouté les parties de leurs demandes autres, plus amples, ou contraires, . Condamné la société [1] à payer à M.