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5 619 résultats pour « Amelie SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89768

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

C/ Simone Y... veuve Z...

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

69fd8253cdc6046d47049ce9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

- rejetait toutes les autres demandes plus amples ou contraires des parties.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63ca41f09066fd7c90fc2269

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL GERARD GRAILLE MACONNERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0d4e50cdc6046d4746598a

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

[I] aux dépens d'appel, dont distraction au profit de Me Sébastien Badie de la Scp Badie Simon-Thibaud et Juston, en application de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6b

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Simon ", de la condamner à majorer la rente de Monsieur A...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68676bdffdaf41a8356be6bb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/09959 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQMK Ordonnance n° 2025/M Société [X] SIMON LIMITED représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

67f9f708190d73a10ce27e66

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 24/00951 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GDG3 Madame [U] [T] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nichka boris simon MARTIN

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

69f44508cdc6046d472eb4a5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par conclusions déposées au greffe et notifiées par RPVA le 18 février 2026, Mme [F] [Z] demande à la cour de: - annuler sinon réformer l'ordonnance rendue par le président de la chambre le 18 décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86909

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

KERRAUDREN, Conseiller, chargés de faire rapport, sans opposition des Avocats dûment avisés, qui en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur SIMON

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a780178121050008662cd7

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[M] utilisait des bureaux au sein du cabinet Gras Savoye Berger Simon ' », elle répondait : « Il n'avait pas de bureau attitré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdd783214862d2403a05e50

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Simone X... a toujours essayé de passer outre les différends personnels avec Delphine D..., prenant même sa défense quand Mr F... demandait à Simone s'il devait virer Delphine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5a4

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

C / SARL STEBAS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANTE : Madame Simone X... divorcée Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891c7

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

APPELANTE Madame Simone Y...épouse Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a9e

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Jean Simon Y... né le 13 Octobre 1946 à AZILONE AMPAZA (20190) ......

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7800f8121050008662cd3

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les consorts [J], la SAS Gras Savoye Berger Simon, les sociétés MMA et la SA Generali Vie seront également reçues en leur qualité de partie civile.

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CA

Chambre 1-4

69fd817bcdc6046d47048e0d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Appelante GROUPEMENT D'INTERETECONOMIQUE AFER Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c4

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Simon X... C/ Mme Olimpinia Urszula Y... épouse X...

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CAA

9ème Chambre

DCA_21PA05863_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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CA

Chambre 1-6

696a8e0dcdc6046d47917934

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

° Portalis DBVB-V-B7J-BPK7K [O] [F] C/ [I] [D] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADE DU VAR SASU POLYCLINIQUE [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD

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CA

Chambre sociale 4-4

69d73319cdc6046d4799bdaf

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Débouté les parties de leurs demandes autres, plus amples, ou contraires, . Condamné la société [1] à payer à M.

Source officielle