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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917a8
27 mars 2014
27 mars 2014
Trois enfants sont issus de cette union : Elodie, née le 27 mars 1998 à Verviers (Belgique), Morgane, née le 4 avril 2005 à Saint Quentin (02), et Amandine, née le 10 décembre 2007 à Saint-Quentin (02)
Source officielle1re Chambre B
61629f7635a5d4e0c2ddc9fd
19 janvier 2012
19 janvier 2012
CABINET HARDY C/ LES AMANDIERS S.C.P.
Source officielleChambre sociale 4-1
67f4ad9876ec6bab6dfbab05
7 avril 2025
7 avril 2025
VIGILIA SECURITE PRIVEE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Amandine DE FRESNOYE de la SELEURL CABINET MALESHERBES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1076 APPELANTE DEFENDERESSE
Source officielleChambre civile section A
697b0b59cdc6046d471247f8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
N° RG 25/02445 N° Portalis DBVM-V-B7J-MXQE C4 Copie : la SCP SEBBAR Me Amandine PHILIP AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 2-4
69d8a2edcdc6046d47bd373f
9 avril 2026
9 avril 2026
[P] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Amandine BAUDRY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
603296b46b0dfe0b6086d907
22 décembre 2017
22 décembre 2017
Paris - RG n° 17/54136 APPELANTES SYNDICAT SUD COMMERCE ET SERVICES IDF enregistré au Répertoire de la Ville de [Localité 1] sous le n° 2002075 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Amandine
Source officielleChambre commerciale
631834c30876004f131a5fc5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
MONTPELLIER DEFENDEUR A LA REQUETE : Monsieur [H] [M] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Amandine
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
615e0e73c25a97f0381f56a9
25 septembre 2014
25 septembre 2014
- signé par Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller, suppléant le Président empêché, et par Amandine CHARRIER, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc3
17 avril 2003
17 avril 2003
Cour : 01/05605 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ou en dommages et intérêts APPELANTE : SOCIÉTÉ CHRISTIAN D'AMANDAUR, SARL 11 Chemin Burette
Source officielleChambre sociale 4-6
669a01b8bf9da27f384b0f1a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
VIGILIA SECURITE PRIVEE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Amandine DE FRESNOYE de la SELEURL CABINET MALESHERBES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1076 APPELANTE C/ Monsieur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e37c25a97f0381f538a
11 juin 2014
11 juin 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 19 février 2014 *** Monsieur [N] [P] était propriétaire avec son épouse de la totalité des parts sociales de la sarl Les Amandines, dont l'objet était l'exploitation d'un
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cd0
4 avril 2006
4 avril 2006
Amandine, Domicile élu chez Me JOLY Jean-Sébastien - ... - 59270 BAILLEUL, non présent Ayant pour avocat Me JOLY, ... - 59270 BAILLEUL Vu la requête en nullité présentée par Maître THERY substituant Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da30
24 mars 2011
24 mars 2011
avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 8130 du 08/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE Madame Amandine
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b2
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Les travaux ont été exécutés par la Société MCB, aux droits de laquelle se trouve la Société X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938d8
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Sébastien B..., notaire du vendeur, Sylvia H..., veuve X..., a vendu à Mme Amandine Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92724
22 septembre 2015
22 septembre 2015
été dans l'impossibilité de présenter ses observations et à avoir subi un préjudice autre que purement formel ; - s'agissant du licenciement, que « l'organisation du fonctionnement du haras s'est trouvée
Source officielle3e chambre sociale
642e757a8b510604f5bc1cd3
5 avril 2023
5 avril 2023
Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 AVRIL 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/04858 APPELANTE : Madame [I] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Amandine
Source officielle1ère Chambre
688d9c81a7cb93066e443918
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Suivant signification du 22 décembre 2023, par déclaration reçue le 19 janvier 2024, le [Adresse 13] Les amandiers représenté par son syndic la société Discover FWI a interjeté appel de la décision en
Source officielleChambre 3-2
65b35a951d7564000872db78
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SEAWORKS Procureur général Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Me Alexandra BOISRAME Me Amandine WEBER PG Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-11 HO
67f605de0693b699596562b8
8 avril 2025
8 avril 2025
motifs' et qui contient la décision du juge ne contient pas de référence à l'hôpital Edouard [Localité 6] mais autorise la poursuite de l'hospitalisation complète dans l'établissement où Mme [Y] se trouve
Source officiellePage 2 sur 16