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9 210 résultats pour « Alexandre Faure »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

60006a739e31877e2e9cd794

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

SUR CE, Sur les fautes : Sur les fautes reprochées en qualité d'administrateur provisoire : La société Novelty soutient que Maître [I] s'était engagé à reprendre le paiement du loyer et à verser

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

6274ba7d2799a9057d5dcddf

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a938cdc6046d47377a3e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02253 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDDH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 12h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97aaacdc6046d47a137e7

Appel

2 mai 2026

2 mai 2026

[P] [N] né le 31 mars 1993 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] Informé le 1 mai 2026 à 11h17, de la possibilité de faire valoir ses observations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9360d

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

RG N : 16/ 00093 AFFAIRE : SAS SAUR représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Monique X...épouse Y..., Alexandra Y..., Fondation FRANCE LIBERTÉS, Association COORDINATION

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CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

JOCH assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

En présentant l'opération de manière trompeuse, la société Actival development, conseil en gestion du patrimoine, a commis une faute à l'égard de Mme X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69e31714cdc6046d47a7db14

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

] [Adresse 2] [Localité 2] Mme [S] [M] veuve [D] [Adresse 3] [Localité 3] Mme [K] [M] épouse [U] [Adresse 4] [Localité 4] Mme [E] [M] [Adresse 5] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a167e7bcdc6046d4710f0df

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT [O] [L] représenté par Me Alexandre

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CA

2ème chambre section A

6a0452d3cdc6046d47938f5b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur [U] [O] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON Syndic

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9aa8dcdc6046d473790e3

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02244 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDBO Décision déférée : ordonnance rendue le 18 avril 2026, à 15h35, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra

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CA

Chambre 4-3

67ef73384fc2fb864ebd1d18

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BTSG², prise en la personne de Maître [M] [R], Liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDER, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alexandra BOISRAME, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES

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Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f30

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Alexandra SIX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant SCI CHANTEPIERRE, immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0fec12cdc6046d47884d91

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Therasse, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par Me Bruno Mathieu du cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris substitué par Me Alexandre

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CA

Chambre 3-2

6274ba782799a9057d5dcddd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTE SAS ALEXANDER dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège Représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a927cdc6046d4737790a

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02259 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDEA Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 12h19, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a918cdc6046d473777f0

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de décision : B N° RG 26/02264 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDEQ Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2026, à 15h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Alexandra

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