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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e1
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Alain A..., responsable administratif et financier de la société SED qui était en lien constant avec M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e3551627057d32e05e
13 mai 2022
13 mai 2022
la société Alain Manoilesco architecte à payer à la société Sea Side SPA la somme de 1500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens de l'incident.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd87d532735b32b61e14e0
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Alain X... de nationalité française Et Mme Véronique Y... épouse X... de nationalité française demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89673
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Alain, Monsieur G... Hervé, - le prévenu Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0f
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 07 Octobre 2011, enregistrée sous le no 10/ 00117 homologation ARRÊT DU 14 Janvier 2014 APPELANT : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad0b
18 mars 2008
18 mars 2008
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud' hommes d' ANGERS, décision attaquée en date du 24 Avril 2007, enregistrée sous le no 06 / 00545 ARRÊT DU 18 Mars 2008 APPELANT : Monsieur Alain
Source officielle1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef86b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[T] a demandé d'un ton sec 'tes où' et M. [G] s'est décomposé), que M. [D] a précisé que ce n'était pas la première fois qu'il entendait M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baed
13 mai 2008
13 mai 2008
DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur Jean-Michel X... ... 75013 PARIS comparant en personne, assisté de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque P 99 DEFENDERESSE A LA REQUETE YUSEN AIR & SEA
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b060
12 décembre 2007
12 décembre 2007
au répertoire général : S 05/08756 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Avril 2005 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY section Commerce RG no 03/00783 APPELANTE YUSEN AIR & SEA
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e95
11 janvier 2007
11 janvier 2007
un autre fournisseur, dont la Société SEA n'a pas voulu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad4e
27 février 2008
27 février 2008
C / SOCIETE ELECTROLUX JL / SEI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d8d
11 décembre 2014
11 décembre 2014
représenté par son Maire en exercice ayant son siège Place du Maréchal Foch-93134 NOISY LE SEC Représenté par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assisté
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e9a
20 janvier 2000
20 janvier 2000
FAITS ET PROCÉDURE Suivant acte sous seing privé en date du 2 janvier 1991, à effet rétroactif au 1er janvier 1991, la SCI SEGA a donné à bail à Monsieur Alain X... des locaux à usage mixte de commerce
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00746_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société SAREA Alain Sarfati Architecture devait participer, pour la phase exécution, à l'étude de synthèse de l'ensemble des plans d'exécution.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88610
22 juin 2006
22 juin 2006
La SARL SEF DEZECOT a formé appel incident. Vu les dernières écritures signifiées à la requête de la SA ETABLISSEMENTS GOULET THORE le 8 mars 2006, de la SARL SEF DEZECOT, le même jour.
Source officielle15e Chambre A
60328d68a6154b02057d12df
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Alain VERNOINE.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dea
29 novembre 2001
29 novembre 2001
La société SAGA TERMINAUX PORTUAIRES, aujourd'hui dénommée SEA INVEST FRANCE, a interjeté appel de cette décision à l'encontre de la société AD CAPITAL, de Monsieur Alain X... et de la société STOCKALLIANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d038
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Alain Pierre Y... ès qualités de liquidateur de la Sté GENPAR demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92881
15 octobre 2015
15 octobre 2015
associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Montasser CHARNI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 184 Madame Adeline A... née le 17 Décembre 1991 à NOISY LE SEC
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162a32936ab09eb9a2fd844
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Monsieur [P] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la AARPI DES DEUX PALAIS en la personne de Me Patrick BETTAN, avocat au barreau de PARIS (toque : L0078) Assisté de la SCP PINSON SEGERS
Source officiellePage 2 sur 14