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565 résultats pour « Abrami »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

69f43e24cdc6046d472e2a14

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Ajoutant au jugement, la cour le déboute également de sa demande de démolition de l'abri de jardin et l'abri de voiture. 2. Sur la demande indemnitaire M.

Source officielle

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CA

Chambre 1-11 référés

679336b6cc9763289b72515e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

du 23 Janvier 2025 N° 2025/31 Rôle N° RG 24/00559 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3WN [H] [Y] veuve [L] C/ [P] [N] [W] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud ABRAM

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21589_20230904

Admin. Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée àBwami A et au ministre de l'intérieur et des Outre-mer. Copie en sera adressée au Préfet des Pyrénées-Orientales.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb1ca0de54ff609f812c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

BRIEUC EXPOSE DU LITIGE Par acte sous seing privé du 15 avril 2009, la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel des Côtes d'Armor ( la CRCAM des Côtes d'Armor ) a consenti à la société Abrabois

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f44d19cdc6046d472f538e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle relève que son contractant est la société GROUPE ABRIS ET PISCINES. Elle fait état de deux entités juridiques différentes.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a0fe4e8cdc6046d4786ea47

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[D] [L] nommée administrateur judiciaire de la SAS GARAGE ORLANDO représentée par Maître [D] [L] de la SELARL [D] [L], par abréviation JPAJ selon jugement du Tribunal de Commerce de Chartres prononçant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6789f559b7cff8efb73575c9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Il explique que la société Milleis Banque ne pouvait certainement pas ignorer qu'il n'avait jamais eu recours à l'abréviation "Mr" pour "Monsieur", cette abréviation étant, bien évidemment, celle utilisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e607

Appel

8 août 2011

8 août 2011

née le 02 Juillet 1964 à LAARI NAFAE OULED ABDAIM MAROC ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd95b6c621b5445c2a2d12d

Appel

18 février 2020

18 février 2020

[S] concernent la période au cours de laquelle les travaux étaient en cours, lesquels étaient nécessairement générateurs de poussière et d'un certain nombre de gravats s' agissant de l'abaissement convenu

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CA

Chambre sociale 4-4

6971bdbfcdc6046d47328732

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Face aux baisses de volumes observées, le site de [Localité 13] qui fabrique des notes repositionnables, des éponges à récurer, des produits pour le nettoyage professionnel et des produits abrasifs pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85a9f

Appel

20 septembre 2001

20 septembre 2001

NATURE DE L'ARRET : CONTRADICTOIRE NOM DES PARTIES Madame Corinne X... épouse SISCO Le B... 13320 BOUC BEL AIR représentée par Me Bernard ABRAMI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANTE CONTRE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c10503bf9fd47c90a1354c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre, Madame Patricia HOARAU, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320e

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

font ainsi l'objet d'une interdiction légale d'utilisation commerciale sans nécessité de démontrer un préjudice, une exploitation injustifiée ou un risque de confusion ; Que le dénomination JO, abréviation

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CA

2 e chambre civile

642fb60ecece1704f5747542

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Localité 10] (70) domicilié : [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Katia SEVIN, membre de la SCP THIERRY BERLAND & KATIA SEVIN, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 15 assisté de Me Arnaud ABRAM

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CA

Avis

CADA:20174519

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité des documents, quels que soient leurs supports, papier ou informatique, comportant la signification des codes, sigles ou abréviations

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

67134bfd208351cec65866bb

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Centaure, avocat au barreau de Paris INTIMÉE Mme Xsd [V] [X] née le 11 janvier 1999 à [Localité 2], de nationalité non précisée demeurant : [Adresse 1] ayant eu en première instance Me Abiramy

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CA

Chambre pôle social

6630898303169600084135cc

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

- sur l'exposition à la silice de nature cristalline Il ressort des recherches effectuées par l'agent enquêteur de la CPAM que la fiche technique d'information sur les abrasifs de marque Klingspor

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CA

Chambre 1-2

69cf6a4acdc6046d47f4a60a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

L'EPICERIE DE CARINE - [Localité 2] représentée par Me Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE BOUSQUET ABRAM, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Appelante S.C.I.

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CA

2ème Chambre

65321aab9e4ea48318f5abdd

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

N° RG 23/00464 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LVWW N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Gautier ABRAM Me Clémence GUERRY

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CA

Avis

CADA:20151472

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

par le Directeur de la Caisse régionale de sécurité sociale dans les Mines du Nord Pas-de-Calais à sa demande de copie de l'ensemble des données et de la signification des codes, des sigles ou des abréviations

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