NAVIGATION ET TRANSPORT, faisant leurs les conclusions précédemment signifiées et déposées par les sociétés Compagnie ALLIANZ VIA et "CAMAT" ainsi que par la société NAVIGATION ET TRANSPORT. * * *

Y... connaissait parfaitement le milieu maritime pour avoir été propriétaire précédemment d'autres navires, ainsi que le soutient M.

. **** En 1991, en vue d'acquérir un voilier de haute compétition, le navigateur Titouan U...et la société Jet Sea ont constitué la société Jet Flint, à qui la Banque Dumenil Leblé a consenti un

[W] l'ensemble des sommes versées au titre de l'acquisition du navire et des parts sociales, à savoir 12 201,53 euros et 17 571,82 euros au titre des réparations effectuées sur le navire, soit un total

Il soutient que : – le bateau navigue 670 heures par saison pour l’activité de cours de wakeboard et de wakesurf ; – l’administration ne pouvait pas procéder à une reconstitution des achats de carburant

Les dépenses engagées par l'Etat pour prévenir le danger que les conteneurs tombés en mer ou restés sur le navire mais endommagés représentaient pour la navigation et l'environnement entrent dans le champ

Comme en témoignent les autres skippers, la société disposait de plusieurs navires qu'elle destinait à une activité unique la visite de l'île de [Localité 7] sur une journée.

utilisés dans le cadre des missions de sécurité à la navigation aérienne civile et les missions de sécurité militaire. () " 3.

A C est titulaire du brevet de " capitaine 500 " depuis 2007, lui permettant d'assurer le commandement d'un navire relevant de cette catégorie.

Monsieur Boualem X..., né le 4 mai 1933, inscrit au Quartier des Affaires maritimes de Dunkerque, a navigué sous pavillon français en tant que mécanicien entre le 24 juillet 1951 et le 19 juillet 1963.

Les relations contractuelles sont régies par la convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation.

L'immobilisation du navire l'Esperantza II n'aurait pas pu lui causer de préjudice en ce qu'elle ne disposait pas des ressources humaines suffisantes pour exploiter son navire.

utilisés dans le cadre des missions de sécurité à la navigation aérienne civile et les missions de sécurité militaire. () ". 8.

comportant des équipements contenant de l'amiante (c'est-à-dire des navires construits avant le 31 décembre 1998), que la SNCM est une entreprise amiante puisque les arrêtés (arrêtés du 7 juillet 2000

comportant des équipements contenant de l'amiante (c'est-à-dire des navires construits avant le 31 décembre 1998), que la SNCM est une entreprise amiante puisque les arrêtés (arrêtés du 7 juillet 2000

comportant des équipements contenant de l'amiante (c'est-à-dire des navires construits avant le 31 décembre 1998), que la SNCM est une entreprise amiante puisque les arrêtés (arrêtés du 7 juillet 2000

comportant des équipements contenant de l'amiante (c'est-à-dire des navires construits avant le 31 décembre 1998), que la SNCM est une entreprise amiante puisque les arrêtés (arrêtés du 7 juillet 2000

comportant des équipements contenant de l'amiante (c'est-à-dire des navires construits avant le 31 décembre 1998), que la SNCM est une entreprise amiante puisque les arrêtés (arrêtés du 7 juillet 2000