comme les opérations de liquidation aboutissant à un paiement individualisé à l'allocataire, à un tiers bénéficiaire d'une aide d'action sociale, à un salarié l'envoi d'un fichier de paiement ou l'ajustement

comme les opérations de liquidation aboutissant à un paiement individualisé à l'allocataire, à un tiers bénéficiaire d'une aide d'action sociale, à un salarié l'envoi d'un fichier de paiement ou l'ajustement

comme les opérations de liquidation aboutissant à un paiement individualisé à l'allocataire, à un tiers bénéficiaire d'une aide d'action sociale, à un salarié l'envoi d'un fichier de paiement ou l'ajustement

comme les opérations de liquidation aboutissant à un paiement individualisé à l'allocataire, à un tiers bénéficiaire d'une aide d'action sociale, à un salarié l'envoi d'un fichier de paiement ou l'ajustement

Cependant, la cour relève que seule la stipulation qui crée la distorsion prohibée est réputée non écrite et qu'en l'espèce la clause prévoit un premier ajustement, illicite mais ponctuel, tenant à la

commerciales hors facture faisant partie du chiffre d'affaires net seront remboursées séparément par le commettant après avoir été minorées du taux de commission exposé en détail ci-dessus ; iv. un ajustement

commerciales hors facture faisant partie du chiffre d'affaires net seront remboursées séparément par le commettant après avoir été minorées du taux de commission exposé en détail ci-dessus ; iv. un ajustement

commerciales hors facture faisant partie du chiffre d'affaires net seront remboursées séparément par le commettant après avoir été minorées du taux de commission exposé en détail ci-dessus ; iv. un ajustement

de fonctions " finitions et scannage " a bien été calculée en fonction d'un taux de référence de 75 points applicable aux agents de catégorie B auquel a été appliqué un coefficient multiplicateur d'ajustement

[K], en qualité d'expert-comptable des sociétés Hestia Environnement et Doudou a commis une faute à son encontre, en inscrivant des mouvements sur son compte courant destinés à ajuster les comptes, sans

persécution centré sur les soignants ainsi qu'un état d'afitation majeur avec un passage à l'acte hétéro-agressif envers les agents de sécurité du l'hôpital et plusieurs soignants du service, le refus d'un ajustement

attestent de la réalité des troubles médicaux de la patiente, de l'amélioration de son état de santé depuis son admission, de son déni partiel et de la nécessité du maintien du cadre hospitalier pour ajuster

est prescrit de poursuivre les soins psychiatriques sous contrainte en hospitalisation complète continue afin de garantir une mise à l'abri de l'intéressée, une surveillance médicale continue et un ajustement

De 1969 à 1991, j'ai été ajusteur monteur. Je travaillais toujours au Laminoir. Je montais des ponts pour régler des freins de pont.

Après avoir été embauché en qualité d'ajusteur par cette société en contrat à durée déterminée du 16 avril au 2 novembre 2012, M.

est intervenue et conclut à la nécessité de prolonger l'hospitalisation, un traitement de clozapine ayant été introduit avec une importante amélioration, mais ce traitement étant encore en cours d'ajustement

Tandis que les proportionnelles sont dues au titre des régimes de Base, Complémentaire Vieillesse et Allocations Supérieures Vieillesse, uniquement pour la cotisation [8] d'ajustement, et sont calculées

L'équipe médicale souligne que les traitements instaurés doivent être poursuivis et ajustés avant d'envisager une sortie de l'hospitalisation et une poursuite des soins en ambulatoire.