Le rapport de Mme Picque, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

organisée par la déléguée aux ressources humaines le 7 avril 2014, avec mention de l'objet, de l'heure, du lieu, et du nom des participants ; 5) les relevés du logiciel de gestion du temps de travail « PIC

une mesure d'évitement ; le projet aura un impact sur de nombreuses espèces présentes ou fréquentant le site, dont l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic

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Attendu que le magasin objet de la franchise se situe à Bégles en Gironde et le magasin Pic nic dans le centre de Bordeaux en Gironde.

Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal a reconnu l'existence d'un lien de causalité entre les problèmes de santé de l'enfant des requérants et les pics de pollution atmosphériques en transposant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picque, première conseillère, - les conclusions de M.

Par des mémoires enregistrés les 9 juillet 2021, 30 novembre 2021, 21 février 2022 et 5 août 20122 le GIE Flamanville Armatures, représenté par Me Bidegainberry et Me Berger-Picq, conclut au rejet de la

AR01-650 dont la mairie est propriétaire et destinée à la construction de logements sociaux ; 4) le document approuvant le plan de bornage contradictoire concernant les habitants de l'avenue du Roc à Pic

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Mai 2009, devant : Madame RACHOU, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame PICQ, faisant fonction de Greffier, présente

Madame CARTHE MAZERES, Conseiller assistés de Madame PICQ, faisant fonction de Greffier, présent à l'appel des causes.

des dispositions de l'article 785, 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Gérard PICQUE

des dispositions de l'article 785, 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le23 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Gérard PICQUE

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Gérard PICQUE

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picque, première conseillère, - et les conclusions de M. Michel, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 mai 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François FRANCHI, Président, et Monsieur Gérard PICQUE

et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2013, en audience publique, l'avocat ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur François FRANCHI, Président, et Monsieur Gérard PICQUE