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7 154 résultats pour « Philippe Angel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc34bd3db21cbdd8f768

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 1700 du 03/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Philippe

Source officielle

Page 19 sur 358

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Journal officiel
Radiations

MARIE-ANGELIQUE, Florian, Philippe, MARIE-ANGELIQUE

SIREN 978229730Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

13/08/2026

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Créations

MONTORO, Dan-Angel, Allan, Bryan, Philippe

SIREN 933164725Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

14/06/2026

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Radiations

Philippe, Angélique, Declercq

SIREN 908760770Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

28/04/2026

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Modifications diverses

VELASCO, Angélo, Philippe, André

SIREN 100600295Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

25/03/2026

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Créations

VELASCO, Angélo, Philippe, André

SIREN 100600295Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

15/02/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd923f8

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

né le 22 Février 1950 à NICE ... 13009 MARSEILLE 09 ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Robert ANDREOTTI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e244

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

Philippe PUJO-SAUSSET, Président de chambre et par Monsieur Patrick LOM, faisant fonction de greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f1e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

TRAVAUX SPECIAUX DU CENTRE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 15 Janvier 2014 ENTRE SARL ALLARD, demeurant 350 Route de Saint Jean d'Angély-16710 SAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e846

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Angèle SACCHETTI-VESPERINI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02987_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la décision du 6 juin 2019 par laquelle le directeur des ressources humaines du centre hospitalier Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a2a

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

. / Le CENTRE HOSPITALIER pris en la personne de son représentant légal., Maurice X..., Michèle X..., Annie X..., Sylvie X..., Jean-Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c0

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Les inspections professionnelles annuelles de l'étude effectuées par le conseil régional de la cour d'appel d'Angers, et sous la surveillance de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc88067ba2782d387e8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Philippe N... aux dépens.

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CA

Chambre 1-8

69692df5cdc6046d476d7181

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

membre de la SELARL CAMPOCASSO & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clément BERAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Madame [B] [G] épouse [K] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

4e chambre civile

69e1d33bcdc6046d4789e006

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce3a

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

la Cour de Cassation du 5 Juillet 2005 APPELANTE : L'URSSAF DE LYON 6 Rue du 19 Mars 1962 69691 VENISSIEUX CEDEX Représentée par Madame DE MARINIS INTIMEE : CHOEUR ET ORCHESTRE XIX Jean-Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd81

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

04 / 14876 APPELANTE Madame Félicité X...épouse D... ... 75011 PARIS comparante en personne, assistée de Me Arlette Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : D 103 INTIMÉ Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e31e

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Philippe X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938b9

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

ARRET No ----------------------- 11 Janvier 2017 ----------------------- 15/ 00321 ----------------------- Jean-Barthélémy X..., Philippe Y..., Chantal Z...

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CA

Chambre 1-2

64a7af2e3bcaf505db6962aa

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Christophe BARNIER Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71608d5c08d4a262e5b8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucie LEROUX Me Philippe DE GOLBERY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa2049a34ad10008581775

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JEYO C/ [J] [C] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MILLET Me Walter VALENTINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d12b1dbbe3bae6003dc

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'entretien annuel 2018 sur l'année 2017 de M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d13b1dbbe3bae6003e4

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

L'entretien annuel 2016 sur l'année 2015 de M. [L] énonce un investissement sur 'la partie inventaire, un travail régulier et soigné'.

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