Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87405
12 mai 2004
12 mai 2004
DU 12 Mai 2004 ---------------------- D.N/S.B Gilbert X... Marie-Thérèse Y... épouse X... Z.../ Roland Z... Claude A... RG N : 02/01338 - A X... X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938fe
17 janvier 2017
17 janvier 2017
DÉBATS : En application des dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Novembre 2016 devant la cour composée de : Président : Mme Gilberte
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04596_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
A..., représenté par Me Gilbert, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 30 septembre 2021 ; 2°) d’annuler la décision du préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01144_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2025, l'assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM), représentée par la SARL Le Prado - Gilbert, demande à la cour de prononcer
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01198_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A..., représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 2 avril 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 3 octobre 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de réexaminer
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00607_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
B, représenté par Me Gilbert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement de la magistrate désignée par la présidente du tribunal administratif de Marseille du 16 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle4e Chambre B
616274017705f25f43643fd0
13 juin 2013
13 juin 2013
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUIN 2013 om N° 2013/246 Rôle N° 12/10893 [Z] [H] C/ [U] [L] [K] [V] [D] [P] [M] [Q] [G] veuve [O] [I] [O] [C] [W] SCP BOUET GILLIBERT
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA01040_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2026, Mme A..., représentée par Me Gilbert, demande à la Cour 1°) d’annuler le jugement du 9 mars 2026 en tant que le magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89476
8 octobre 2007
8 octobre 2007
Les associés fondateurs sont des proches de monsieur X..., marié avec madame Irène E..., fille de monsieur Gilbert E..., lui-même marié avec madame Gilberte I... ; mademoiselle Carine X... est la fille
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ba
3 septembre 2008
3 septembre 2008
O. dans le cadre de la loi du 5 juillet 1985, que ce médecin, après avoir rédigé un rapport provisoire, a sollicité deux avis sapiteurs auprès du Dr Gilbert E...en O. R.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d7
20 mars 2014
20 mars 2014
Il prétendait être venu donner un coup de main à Gilbert Y..., lui aussi, exerçant sous le statut d'auto-entrepreneur.
Source officielle3ème chambre
627b563576c5d9057df80318
10 mai 2022
10 mai 2022
Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ord de caducité à son égard prononcée le 10.2.2021 8 rue Louis Armand 75015 PARIS Représentée par Me Eric-gilbert
Source officielle4e Chambre B
6162603d8672d229b88163bf
6 juin 2013
6 juin 2013
om N° 2013/236 Rôle N° 12/07144 [Z] [M] épouse [D] [O] [W] C/ [R] [I] [U] [I] [J] [I] [S] [I] [G] [I] Grosse délivrée le : à : Me UGO Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda5
5 mai 2008
5 mai 2008
de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 8 décembre 2005, enregistrée sous le no 03 / 00481 APPELANTS : Madame Gastonia Sergette Y... veuve Z... ... 97111 MORNE A L'EAU Madame Gilberte
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c278
2 juillet 2008
2 juillet 2008
CARCASSONNE- N° RG : 13475-1175 APPELANTE : MSA DE L'AUDE 6, Rue du Palais 11011 CARCASSONNE CEDEX 9 Représentant : la SCP POUCHELON-JOLY (avocats au barreau de CARCASSONNE) INTIMES : Monsieur Gilbert
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f87
12 juin 2007
12 juin 2007
(PARIS) substituant Me Gilbert F..., avocat à Marseille Monsieur Georges X... ... Domaine des tardivières 35160 MONTFORT SUR MEU représenté par la SCP BAZILLE J.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6a2
8 février 2011
8 février 2011
Jacky Gilbert Louis Marie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396b
27 janvier 2017
27 janvier 2017
: 30 Mars 2016 DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Novembre 2016 devant Mme PONY Gilberte
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02342_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
A, représenté par Me Gilbert, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2400664 du 22 avril 2024 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté pris par le préfet des Bouches-du-Rhône
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01987_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
B, représenté par Me Gilbert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 7 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 21 janvier
Source officiellePage 19 sur 102