Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e8
1 décembre 2010
1 décembre 2010
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 01 décembre 2010.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
68e9e481154299c7318fb316
10 octobre 2025
10 octobre 2025
contradictoire tenu le 09 octobre 2025, l'ordonnance suivante à l'audience du 10 octobre 2025, Avec l'assistance de Madame Hélène BRUNET, Greffier, ENTRE : Monsieur [U] [E] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b53
26 mars 2003
26 mars 2003
de Me Jean-Loup BOURDIN, avocat APPELANT d'un jugement du Juge de l'Exécution du Tribunal d'Instance d'AGEN en date du 06 Août 2002 D'une part, ET : Monsieur Edmond Y... représenté par Me Philippe BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0acec25a97f0381f4a3a
18 juin 2014
18 juin 2014
Bruno REITZER, lors des débats ARRET : - réputé contradictoire - mis à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e0
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bd
2 février 2011
2 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 02 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6e4
9 février 2011
9 février 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 09 février 2011.
Source officielleChambre 1-7
6312eed92e6a8e4f13ca60dc
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[Adresse 3] représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jérôme BRUNET-DEBAINES
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a40
8 septembre 2014
8 septembre 2014
de Maurin 34970 LATTES représentée par Me Thierry LOSSOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS : Monsieur Régis X... ... 34570 MURVIEL LES MONTPELLIER représenté par Me Thomas BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8587d
21 mai 2001
21 mai 2001
N° 00/03211 AFFAIRE : SCP CAUCHEFER LIVIAN FERRANDES BRUNET JORDA MORINEAU C/ Alain X... Octavie Y... épouse X...
Source officielleChambre 1-9
6364ba68e405357f749ea608
20 octobre 2022
20 octobre 2022
demeurant [Adresse 1] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Jérôme BRUNET-DEBAINES
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a2e
26 octobre 2007
26 octobre 2007
-Mandataire liquidateur de SAS METALEUROP NORD 55 Boulevard Victor Hugo BP 247 62400 BETHUNE Représentant : Me Jean-Marc DOMANIEWICZ (avocat au barreau de LILLE) Représentant : Me Xavier BRUNET (avocat
Source officielle1ère Chambre
68de071c1bc19e7640ea3e21
1 octobre 2025
1 octobre 2025
D] [B] [J] [H] [N] veuve [J] [M] [C], [P] [O] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNÉ, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène BRUNET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faea7603bf88a1884a7d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faea7603bf88a1884a7f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a81
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a87
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a8d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a8f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faeb7603bf88a1884a91
17 octobre 2024
17 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre Madame Marie-Christine HERVIER,
Source officiellePage 19 sur 12186